POINT D'ÉTAPE SUR LA MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA DE L'AUTONOMIE 2018-2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NOUVEAU COLLEGE A KEMBS APPROBATION DU PROGRAMME D'OPERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMÉNAGEMENT CYCLABLE NORD ET SUD DE L'EUROVÉLOROUTE N°5 AU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL, HORS AGGLOMÉRATION DE SIGOLSHEIM SUR LE BAN DE LA COMMUNE DE KAYSERSBERG-VIGNOBLE. CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION ULTÉRIEURE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET DE RAPPROCHEMENT DES CONSEILS EN ARCHITECTURE, URBANISME ET ENVIRONNEMENT (CAUE) DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN EN VUE DE CREER LE CAUE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORDONNANCEMENT DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER ET FIXATION DE SON PERIMETRE SUR LA COMMUNE DE DANNEMARIE AVEC EXTENSION SUR ALTENACH ET BALLERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET DE CONVENTION DE GESTION TEMPORAIRE DES ROUTES ET AUTOROUTES TRANSFÉRÉES À LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE OU À L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG, À CONCLURE ENTRE LE DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN, LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG ET L'ÉTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - EXPÉRIMENTATION EN FAVEUR D'UN DESSERREMENT DES CRITÈRES D'AIDE, CRÉATION D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE ET ACTION DE PRÉVENTION ÉNERGÉTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE F. VILLON À MULHOUSE DECONSTRUCTION/RECONSTRUCTION DU COLLEGE APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF ANNUEL D'ÉVOLUTION DES DÉPENSES DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DE CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX COMME REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT AU SEIN DE SYNDICATS MIXTES DE RIVIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - CONTRAT DE LICENCE DE MARQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT RELATIF A L'ACCORD-CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA VILLE DE MULHOUSE 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRAVAUX DE RACCORDEMENT DE LA STATION D'IRRIGATION AU-LIEU DIT BACHAKER, HORS AGGLOMÉRATION DE LA COMMUNE D'ALGOLSHEIMCONVENTIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin