CONVENTION RELATIVE À UN CENTRE D'ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES HANDICAPÉES. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE FK POUR UN EHPAD À KEMBS GÉRÉ PAR LA SOCIÉTÉ ALPARE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 ET E 658 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNEE SCOLAIRE 2009/2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION PLURIANNUELLE AU PROJET INTERREG "PHAENOVUM" (2009-2011) ET ANNULATION DE LA SUBVENTION AU PROJET "EURO-INFO-SANTÉ" (REPORT DU PROJET À 2010). Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION "REGIOTRIRHENA" - COTISATION 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJET D’ACTION MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE DE RIBEAUVILLÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE ATTRIBUTION DE MARCHES DE MAITRISE D’OEUVRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE ASSOCIATION CERCLE GUTENBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION DES PORTS DU HAUT-RHIN ETUDE JURIDIQUE ET FINANCIERE ET ANALYSE DES ENJEUX ECONOMIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC (H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSE ROUTES DÉPARTEMENTALES ENTRETIEN DES TRAVERSES PAR LA VILLE ----- ANNÉES 2007 / 2008 / 2009 ----- AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 97/2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL GÉNÉRAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION D’HABITATS DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRES DE L'ASSOCIATION NATIONALE POUR L'HOMOEOPATHIE ODONTO-STOMATOLOGIQUE DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE "ARTISANAT" Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA NAVETTE INTER BIBLIOTHEQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 3ÈME PROGRAMMATION 2009 - Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX COLLOQUES ET MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES LA NEF DES SCIENCES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin