GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM COLMAR HABITAT POUR 13 LOGEMENTS A WINTZENHEIM ET 3 LOGEMENTS A ROUFFACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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22 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "28/11/2008" du filtre Date de séance
Soutien en faveur du CERARE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat 2008/2010 avec l'Université de Haute-Alsace - Soutien à l'équipement des écoles et des laboratoires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
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GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
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TOURISME FLUVIAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
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CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Jean MERMOZ à WITTELSHEIM
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- Date : 28/11/2008
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COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
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Soutien du Département à l'édition et à la promotion d'alsatiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant à la convention 2007-2009 relative au fonctionnement et au financement de l'INFOBEST Vogelgrun/Breisach
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- Date : 28/11/2008
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COMMANDE PUBLIQUE APPELS D'OFFRES OUVERTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATION D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES DE CENTRALITE DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE 2007-2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
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DOTATION D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES DE CENTRALITE DE L'AGGLOMERATION COLMARIENNE 2007-2008 : 4ème PROGRAMMATION DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HUNINGUE-BALE------------Fermeture de la HüningerstrasseDéplacement de la RD 107-------------Avenant n° 1 à l'accord cadre du 2 mai 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
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SUBVENTIONS POUR FRAIS D’ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D’URBANISME ET D’AMENAGEMENTDécision d’attribution de subventions
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- Date : 28/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux investissements luttant contre l’érosiondans le cadre du Plan Végétal pour l’Environnement (PVE)(C044 – Développement Rural)
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- Date : 28/11/2008
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FONDS D'AIDE D'URGENCE INTERNATIONAL AIDE EN FAVEUR DE LA BIRMANIE
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- Date : 28/11/2008
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PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS
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- Date : 28/11/2008
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CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELSSixième programmation pour 2008
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- Date : 28/11/2008
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Politique A082 - A083 - A084 - A085 - Subventions aux collectivités locales - Affectations d'autorisations de programme 2008
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- Date : 28/11/2008
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Participation du Conseil Général au dispositif d'évaluation des besoins et d'élaboration des Plans d'Actions Personnalisés (PAP) des retraités relevant de la Caisse Régionale d'Assurance Vieillesse (CRAV).
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- Date : 28/11/2008
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POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E 041)ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE
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- Date : 28/11/2008
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Subventions aux collectivités locales Répartition des Amendes de Police - Programme 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
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