Cotisations à divers organismes dans le domaine patrimonial Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relais de Villé de la Bibliothèque départementale du Bas-Rhin - Acquisition auprès de l'Etat et rétrocession à la communauté de communes du Canton de Villé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (troisième tranche 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (deuxième tranche 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association fédérative générale des étudiants de Strasbourg - Soutien 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie, de la restauration et du camping-caravaning Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ouverture et animations du Chalet du Champ du Feu pendant la période estivale 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège ''Romain Rolland'' à ERSTEIN - Marché de maîtrise d'oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'une nouvelle demi-pension au collège ''Rembrandt Bugatti'' à MOLSHEIM - Marché de maîtrise d'oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration de l'îlot ''Foch'' à HAGUENAU - Convention relative à l'aménagement de l'espace public mitoyen au nouveau collège ''Foch'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de propriété du terrain d'assiette du collège ''Charles de Gaulle'' à SELTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service - Résiliation d'une concession d'occupation Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général concernant le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) de l'agglomération de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrains de nature environnementale à LIMERSHEIM et WISSEMBOURG-ALTENSTADT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat 2013 avec le Conservatoire des sites alsaciens Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion de la réserve biologique et de l'Espace naturel sensible du Woerr - Convention de partenariat 2013-2015 avec l'Office national des forêts Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux de restauration en Espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre anti-bruit d'Alsace (CABA) - Subvention de fonctionnement 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) - Convention de financement des études préalables avec la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet d'évolution des ports rhénans alsaciens - Convention de financement de l'assistance juridique sur les modalités de constitution de sociétés portuaires fluviales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention multipartenariale ''ALSA Plus'' - Conventions relatives à une étude sur la charte d'interopérabilité billettique et à la tarification commune et combinée entre le Transport intercommunal de Sélestat et le Réseau 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions pour les transports à la demande des communautés de communes du Ried de Marckolsheim et du Canton de Villé, pour le rabattement dans le Val de Villé et pour l'interconnexion du Transport intercommunal de Sélestat et de ''Mobi'Ried'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de délégation d'organisation de lignes scolaires - Conventions relatives à la desserte de sites périscolaires, au transport de collégiens et au financement du coût des transports scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisation 2013 à l'Association ''AGIR'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accès des jeunes au logement - Convention avec l'Association ''SOLENDI'' et l'Union des entreprises et des salariés pour le logement / Action logement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement à la réhabilitation de logements locatifs sociaux dans le quartier de la Filature à SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences en faveur de personnes souffrant d'un problème de santé ou en situation de handicap sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences seniors sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences juniors sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin