Création d'une réserve foncière au Sud Ouest de Colmar Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echanges avec le Lot et Garonne Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décentralisation. Transfert des services de l'Etat - Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Avenant à la convention relative aux indemnités de service fait Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANTS AUX CONVENTIONS AVEC LA CAF ET LA MSA POUR LA GESTION DE L’AIDE DEPARTEMENTALE AU TITRE DU RMA ET DU CONTRAT D’AVENIR Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport d'étape sur la mise en oeuvre du projet pour le Haut Rhin Un ancrage territorial qui se concrétise Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental et transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales B 051 - Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Exposition philatélique et congrès national de l'Association Phil EA Demande de participation Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prise à bail emphytéotique d'un immeuble à Colmar Avenue Georges Clémenceau Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
B051 - Acquisition d'un bâtiment suivi d'un échange en vue de l'amélioration du carrefour des RD 422 et 38 à Illzach Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition de locaux à Altkirch Quartier Plessier Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention portant sur la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale (période 2007-2013) versement au fonds de concours académique langue et culture régiona Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin