DECLASSEMENT DE DELAISSES PROVENANT DU DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL ET TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX AFFECTATION DE CREDITS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES SPECIALISES PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DES CONSERVATOIRES A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL DE COLMAR ET MULHOUSE EN 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES B051 – Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT D’UN ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE LIEPVRE ET LA VANCELLE ------ CONVENTION FINANCIERE DE MAITRISE D’OUVRAGE DESIGNEE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA NAVETTE EUROAIRPORT-GARE DE SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE ENTRE LES RD 11 ET RD 1 bis A WINTZENHEIM PROGRAMME AO11 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE, DES FOUILLES ARCHEOLOGIQUES ET DU SOUTIEN A L’ANIMATION DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE ROUFFACH POUR L'ORGANISATION D'UN TRANSPORT PERISCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BO 51 - ACQUISITION DU TERRAIN D’ASSIETTE NECESSAIRE AU FUTUR CENTRE ROUTIER D’ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX PUBLICATIONS ANNUELLES DES SOCIETES D’HISTOIRE ET D’ARCHEOLOGIE D’ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO33 - ACQUISITION DE TERRAINS AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A WESTHALTEN Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACQUISITION D'UN MEDIABUS POUR LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin