ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N° A111 - A132 - A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
8 résultats pour la valeur "05/11/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine
DELEGATION DE COMPETENCE A LA COMMUNE D'EGUISHEIMPOUR L'ORGANISATION D'UN TRANSPORT PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARE D'HABSHEIMPROJET DE CRÉATION D'UN PARKING RELAISAUTORISATION DE PRISE DE POSSESSION ANTICIPÉE D'UN TERRAIN DE RFF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS FRONTIERES POUR LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION DE SAINT-LOUIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LA TARIFICATION DU TRAM TRAIN ET PARTICIPATION AUX ÉTUDES RÉGIONALES POUR LA TARIFICATION INTÉGRÉE MULTIMODALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODALEENGAGEMENT DE CREDITS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RACCORDEMENT FERRE DE L'EUROAIRPORT FINANCEMENT DES ETUDES PREALABLES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin