KINGERSHEIM INTERSECTION RD 430 ET RD 20 ECLAIRAGE PUBLIC CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRES CONVENTION AVEC LA SNCF POUR LE FINANCEMENT DES ABONNEMENTS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BANTZENHEIM, CHALAMPE, HOMBOURG ET OTTMARSHEIM AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE LE LONG DE LA RD 52 CONVENTIONS DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 ET A132 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin