AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION RÉGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION 2015-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REMISE GRACIEUSE D'ALLOCATION COMPENSATRICE TIERCE PERSONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS RELATIVES AUX PRESTATIONS DE MISSIONSDES ENSEIGNANTS REFERENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION AU BAILLEUR SOCIAL HABITATS DE HAUTE ALSACE DU LOGICIEL SOLIS DANS LE TRAITEMENT D'INFORMATIONS RELEVANT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE 25 POSTES D'ANIMATEURS DE RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR UN MONTANT TOTAL DE 31 740 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODELE-TYPE DE CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RESIDENCES AUTONOMIE ET ATTRIBUTION DU FORFAIT AUTONOMIE POUR 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'HABILITATION A L'AIDE SOCIALE POUR L'EHPAD LA ROSELIERE A KUNHEIM DANS LE CADRE DE LA SORTIE DU DISPOSITIF DE TARIFICATION CONTROLEE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE AUX JEUNESACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (F.S.L)CONTRIBUTION 2017 DU CCAS DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE SERVICES AUX FAMILLES DU HAUT-RHIN 2017-2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION : ACCORD CADRE RÉGIONAL GRAND EST RELATIF À L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE (IAE). Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASSL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET A LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE ANNÉE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA JOURNEE DEPARTEMENTALE DU 13 MAI 2017 A DESTINATION DES ASSISTANTS MATERNELS DU HAUT-RHIN A HAUTEUR DE 3 500 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin