FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIVITES PERISCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE DANS LE CADRE COMMUNAL ANNEE SCOLAIRE 2009/2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITATPOUR 80 LOGEMENTS A INGERSHEIM, SOULTZBACH-LES-BAINS, LAPOUTROIE ET KATZENTHAL Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSURANCE GRELE SUR LES CULTURES (PROGRAMME C741) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (SECONDE LISTE 2009) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MUSEES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU MASSIF DU MARKSTEIN-GRAND BALLON Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DE RENOVATION URBAINE A MULHOUSE ET COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DU CREDIT "SECOURS" EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DE RENOVATION URBAINE A MULHOUSE ET COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2009 MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT MENEES AU CAMBODGE, A MADAGASCAR, AU MALI ET AU TOGO Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJET D'ACTION MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE MERMOZ DE WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE MULHOUSE POUR L'ANNEE 2009 : 3ÈME PROGRAMMATION DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION SYNDICALE SOS SOLIDARITE CHOMEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2009 - BALLON D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT DE LA COTISATION 2009 À L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ACTIVITÉS AERONAUTIQUES DANS LA ZONE DES TROIS FRONTIERES ET LE SUD ALSACE (APRA) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CABLAGE INFORMATIQUE DES COLLEGES DU HAUT-RHIN - MAINTENANCE DU RÉSEAU CPL - Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU PROJET DE PLAQUETTE INFORMATIVE DE L’ASSOCIATION D’KINDERSTUB D’INGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉPENSE LIÉE À LA PARTICIPATION À UNE ENQUÊTE PROPOSÉE PAR L’INSEE SUR LES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D' EMPRUNTASSOCIATION ALÉOS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANS DU HAUT-RHIN (SECONDE LISTE 2009) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (C414 - C214) APPROBATION DES OPÉRATIONS 2009 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C741 – CHAPITRE 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin