Financement des emplois aidés ATC des collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement 2011 des collèges privés sous contrat d'association Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux communes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compétitions 2011 ''Mathématiques sans frontières'' et ''Mathématiques sans frontières junior'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ligue de l'enseignement du Bas-Rhin - Contrat d'objectifs 2011-2013 et convention 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réutilisation d'informations publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs 2011-2013 et convention 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux championnats de France (résultats et déplacements) et aux centres de formation Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs et à l'Association de la Maison départementale des sports Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Soutien aux associations en région Alsace'' (SARA) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement de frais de séjour de vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) - Dispositif ''Ponts couverts'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention annuelle ''Avant Garde du Rhin'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs 2011-2013 des métiers du sanitaire et du social Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bilan des ventes de l'année 2010 d'équipements informatiques réformés Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin