PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION D'UN CONTRAT DEPARTEMENTAL LECTURE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2023 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT - REHABILITATION DE 84 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE VICTOR HUGO A SCHILTIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT 3F GRAND EST - ACQUISITION - AMELIORATION DE 64 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RUE DU ROI DE ROME A WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS AUX AÉROPORTS ALSACIENS POUR L'ANNÉE 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEVELOPPEMENT DE LA DYNAMIQUE DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITEDES BENEFICIAIRES DU RSA.ACTIONS SPECIFIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 36 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIÈRE AVEC ATMO GRAND-EST- 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ET PARTICIPATIONS FINANCIÈRES 2023HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCUEIL DES ASSISES NATIONALES DES DEPARTEMENTS DE FRANCE A STRASBOURG DU 8 AU 10 NOVEMBRE 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION JACHERES MELLIFERES CONTRACTUALISATION 2023 DES AGRICULTEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace