Aide au Conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Alsace International : Convention d'objectifs quadripartite entre Alsace International, le Département du Haut-Rhin, le Département du Bas-Rhin et la Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) Avenant N°4 à la convention générale de mise en oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "enfants de la Vallée" à Kaysersberg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition d'un logement à Brunstatt Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD419. Déviation de Ballersdorf Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de coopération entre l'Infobest Palmrain et l'association Eurodistrict Trinational de Bâle Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Action à mettre en œuvre au titre du volet social. Maison de l'emploi du Pays de St Louis / Trois Frontières et du Pays du Sundgau. Contribution au cofinancement d'un poste de référent emploi frontalier Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fixation de la subvention de fonctionnement 2007 et versement du solde en faveur des centres locaux d'informationet de coordination gérontologique et provision sur la subvention 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière 2007. Table ronde Française Région Alsace / Territoire de Belfort Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement versée au centre socio culturel Bel Air concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur des consultations conjointes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Raccordement sur le réseau d'assainissement du collège St Exupéry de Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accès au château du Hohlandsbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires : Projets d'actions mis en œuvre par les Collèges Pfeffel et Molière de Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de solidarité pour le logement (FSL) Convention de partenariat avec l'association Silone : Participation aux frais d'investissement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) Avenant N°4 à la convention générale de mise en oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels : troisième programmation pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien au développement culturel des territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR - CDRS. Avenants concernant le bâtiment du FAHG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'occupation temporaire. Déviation de la RD 419 à RETZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale : Communauté d'agglomération Mulhouse Sud-Alsace (l'aventure citoyenne) : Association Sahel Vert (Animations d'activités autour du relais de la Banque Alimentaire) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Deuxième congrès professionnel des professeurs de et en langue régionale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme de rénovation urbaine de MULHOUSE (ANRU) - Subventions départementales pour les réalisations de l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Maison de l'Alsace à Paris : Concours de maîtrise d'œuvre : fixation des indemnités des candidats Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Colmar : programme A011 : achèvement de la partie Nord "Ladhof - Ingersheim" inscrite au Contrat de Plan Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre l'association vie libre et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides départementales à la réalisation de logements aidés - Fonds départemental d'interventions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Forêts départementales de la vallée de la Doller. Travaux de sécurité et sanitaires Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin