SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT (C213) LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNAUTE DE COMMUNES ILL ET GERSBACH AVENANT DE CLOTURE ET NOUVEAU CONTRAT D'ASSAINISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin