Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

12 résultats pour la valeur "09/11/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine

Plan de revitalisation économique. Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin. Action portant sur le développement des filières courtes en agriculture dans le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réseau des Transports. Engagement d'une procédure relative à l'intermodalité sur le réseau des lignes régulières départementales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège ST Exupéry à Mulhouse. Restructuration de l'administration, de la salle des professeurs et ravalement du nouveau bâtiment. Approbation de l'avant projet définitif (APD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Aide à l'initiative "Tout schuss pour l'allemand"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide du Département au tourisme fluvial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison de l'Alsace à PARIS - Programme des travaux et coût estimatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : collège Jean Mermoz à Wittelsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide aux chalets-refuges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - 4ème programmation pour 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accueil et animation en milieu rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions et animations touristiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page