ENSISHEIM RD 101 REMPLACEMENT DES GARDE-CORPS DES PONTS DE L'ILL ET DU QUATELBACH CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ASSOCIATION DE PECHE ET DE PISCICULTURE DE HEIDWILLER TRANSFERT D'EQUIPEMENTS ET COMPENSATION FINANCIERE DEVIATION D'ASPACH Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'UTILISATION EXCEPTIONNELLE DU TUNNEL MAURICE LEMAIRE PAR LES ENGINS DE SERVICE HIVERNAL DU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 18 Bis - Liaison A35/RD83 A HAUTEUR DE ROUFFACH PROGRAMME AM 111 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin