ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICESPUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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NOUVELLE ORGANISATION GENERALE DU TEMPS DE TRAVAIL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LES SERVICES DEPARTEMENTAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - CONTRAT DE LICENCE DE MARQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin