Interventions économiques générales : soutien aux actions de l'UIMM68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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14 résultats pour la valeur "13/04/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Education" du filtre Domaine
Prolongation du programme concerté pour l'emploi des personnes handicapées du Haut-Rhin
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- Date : 13/04/2007
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RD. Programmes A011, A032, A034, A035, A055, A071 et A072. Affectation et désaffectation des autorisations de programme
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FDAI : Zones d'activités et bâtiment-relais
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Interventions économiques générales : Les Olympiades de la Chimie
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Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
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RD. Acquisitions de terrains de voirie
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Institut français du textile et de l'habillement de Mulhouse. Mise en place d'une plate forme textile "santé et sécurité du consommateur"
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- Date : 13/04/2007
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déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental et de transfert de gestion
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Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Technoport des Trois Frontières
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Aménagement du carrefour giratoire entre la RD 39 et la RD 468 à Bantzenheim : conventions d'indemnisation de dommages causés à des propriétés privées pour l'exécution de travaux publics
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F012. Contribution au Bureau Alsace à Bruxelles : organisme d'information et de conseil en matière de politiques européennes
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RD. Programmes A034 et A082 à A088. Affectation des autorisations de programme
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Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007
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- Date : 13/04/2007
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