Dépôt de matériaux à HORBOURG-WIHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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22 résultats pour la valeur "13/07/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
Mission recyclage agricole du Haut-Rhin (MRA). Aide complémentaire pour un aménagement du logiciel de gestion de données sur SIG. Avenant n°1 à la convention relative aux modalités d'octroi d'une aide financière par le Département du Haut-Rhin à l'ARAA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
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Tourisme. Aide à la restauration traditionnelle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Exposition et rencontre philatélique internationale "Régiophila 2007". Demande de participation départementale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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Mise en œuvre des actions dans le cadre du GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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Commande Publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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Routes départementales : investigations sur ouvrages d'art . Marché spécifique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (C014) : approbation des opérations 2007 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - Subventions aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058. Langue et Culture Régionales. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations. Classes bilingues hors contrat, année scolaire 2007/2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôle "Innovations Thérapeutiques" Soutien au fonctionnement de l'association de gouvernance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSE, 4-6 rue Schlumberger
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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Aménagement touristique des forêts domaniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques. Université Louis Pasteur
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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Aménagement foncier. Institution de commissions communales d'aménagement foncier
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique. Soutien au Pôle Textile Alsace - Projet EXPORTEX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
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Programmes départementaux 2006 - 2007 : chapitre 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) Chemin d'accès aux Fermes de Montagne (C044)
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- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
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Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement : décisions d'attribution de subventions
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
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Subvention en faveur de l'association Thémis au titre de l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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Syndicat mixte du secteur 4 : montant détaillé de la subvention pour la future UIOM (Usine d'incinération des ordures ménagères) et révision des conditions d'attribution de l'aide forfaitaire exceptionnelle de 23 € par tonne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
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Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (E041)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace. Demande d'aide financière 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
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