Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

4 résultats pour la valeur "17/01/2022" du filtre Date de séance, pour la valeur "Infrastructures" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

BRUNSTATT-DIDENHEIM CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE ET D'ENTRETIEN DU DOMAINE PRIVÉ ET PUBLIC ROUTIER AMÉNAGEMENT D'UN PUMP-TRACK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2022
Rapporteur : M. Marc MUNCK
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOULTZ - FERME AUBERGE DU KOHLSCHLAG OPÉRATIONS DE VIABILITÉ HIVERNALE CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2022
Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION D'UNE PARCELLE À WINGERSHEIM LES QUATRE BANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2022
Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2022
Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page