SAUSHEIM CARREFOUR GIRATOIRE RD 38 / RD 238 CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR – WINTZENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DANS L'EMPRISE DE LA RD 11 ------ CONVENTION DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MUNCHHOUSE-ROGGENHOUSE ------ ITINERAIRES CYCLABLES LE LONG DES RD 47 I ET RD 50 ------ CONVENTIONS DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin