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Délibérations

Délibérations

13 résultats pour la valeur "18/12/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Guichet unique d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace :Délégation de l'instruction des aides à la Chambre de Métiers d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Maison des Adolescents du haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes DépartementalesProgrammes N° A011 - A032 - A034 et A035 Affectation et désaffection des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adoption du programme permettant le choix d’un maître d’œuvre pour la construction de la médiathèque du Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commission Locale d'Information (CLI) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM.Désignation des membres du Conseil Général du Haut-RhinConvention avec les Maires allemands

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d’EmpruntSite National du Hartmannswillerkopf – Vieil Armand

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE JEAN MACE DE MULHOUSE PROGRAMME DE RESTRUCTURATION DE L’EXTERNAT, DE L’ADMINISTRATION, DU POLE BIO-SERVICE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organisation de l'exposition ""Forêts naturelles, forêts magiques"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'EmpruntO.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 8 logements à SAINTE-CROIX-AUX-MINES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION DU PELOTON DE GENDARMERIE DE MONTAGNE(P.G.M.) de MUNSTERAPPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT SDIS-DEPARTEMENTRENOUVELLEMENT CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 41 - COURTAVON-PFETTERHOUSE------Route franco-suisse------Travaux d'investissement et de fonctionnement-----Convention de coopération transfrontalière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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