COMPLÉTUDE DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE L'UN DE SES MEMBRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE EN QUALITÉ DE MEMBRE DES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNITES DES CONSEILLERS D'ALSACE - VACANCE DE SIEGE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PREMIÈRE CONSULTATION CITOYENNE : 92 % DES ALSACIENS ET ALSACIENNES DEMANDENT LE RETOUR À LA RÉGION ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 6 DÉCEMBRE 2021
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE RH - MISE EN PLACE D'UNE OFFRE D'ACTION SOCIALE HARMONISEE AU SEIN DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCES DE LA CEA - INDEMNISATION DES MEMBRES DE JURY DE CONCOURS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace