CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE COMPLÉMENT AU PLAN D'ACTION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU SERVICE D'AIDE A DOMICILE AGE D'OR SERVICES - OBERNAI POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE TÉLÉGESTION/TÉLÉTRANSMISSION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PERTE D'AUTONOMIE - PROGRAMMATION 2021 COMPLÉMENTAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANTS AUX CONVENTIONS RELATIVES A LA CARTE MOBILITE INCLUSION ENTRE L'IMPRIMERIE NATIONALE, LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE ET LES MDPH DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - PROGRAMMATION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAME TYPE DE CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALISÉE DES PRIX DE JOURNÉE NETS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN - FACILITER L'ACCÈS AUX DROITS ET RACCOURCIR LES DÉLAIS DE TRAITEMENT DE LA MAISON DE L'AUTONOMIE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRÉVENTION DU VIEILLISSEMENT : ADHÉSION À L'INSTITUT RECAPPS (RECHERCHE COLLABORATIVE SUR L'ACTIVITÉ PHYSIQUE ET LA PROMOTION DE LA SANTÉ) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET INTERREG GRANDE REGION SENIOR ACTIV - AVENANT AU CONTRAT DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE 2021 ATTRIBUÉE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES ÂGÉES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU PROJET TRISAN - RESEAU TRINATIONAL EN SANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFERENCE DES FINANCEURS : DISPOSITIF AIDES TECHNIQUES ET POURSUITE DE LA MISSION D'INGENIERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 POLITIQUE DE LA SOLIDARITÉ Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace