AIDE EXCEPTIONNELLE A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE L'AUTORITÉ DE SURETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AU BOULOT J'Y VAIS A VELO Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRION CLIMATE SUBVENTION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM DESIGNATION DES CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX AU SEIN DE LA CLIS ET COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REGLEMENT JEU-CONCOURS SAINTE-CATHERINE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET DE LA RÉGIE DÉPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE D'AVENIR POUR LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENSCONVENTION DE PARTENARIAT 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DE TRAVAUX 2020 SUR LES BARRAGES ET OUVRAGES DEPARTEMENTAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESEXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AMENAGEMENTS DES RIVIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRAVAUX DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE (RHA) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES ASSOCIATION ET GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN : BILAN DE 20 ANS DE MISE EN OEUVRE ET PERSPECTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPERIEURCONVENTION INTERREG DANS LE CADRE DU MICROPROJET RELATIF A L'OPERATION ÇA TURBINE DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2020 DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ÇA TURBINE DANS LE HAUT-RHIN DÉSIGNATION DU LAURÉAT DU CONCOURS ÇA INNOVE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/10/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 11/10/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL Assemblée : Commission Permanente Date : 11/10/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LES SYNDICATS DE RIVIÈRES POUR LA COMPÉTENCE GEMAPI Assemblée : Commission Permanente Date : 11/10/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE L'AUTORITÉ DE SURETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 11/10/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'ASSOCIATION FRANÇAISE POUR L'HYDROGENE ET LES PILES A COMBUSTIBLES AFHYPAC Assemblée : Commission Permanente Date : 11/10/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ÇA TURBINE DANS LE HAUT-RHINLES PIONNIERS DE LA TRANSITION DU 30 SEPTEMBRE AU 4 OCTOBRE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE TERRAINS DEPARTEMENTAUX POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N 2 A LA CONVENTION DE TRANSFERT DES BARRAGES DOMANIAUX REHABILITATION DU BARRAGE DE LA LAUCH ET MAITRISE D'OUVRAGE DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRION CLIMATE ADHESION ET SUBVENTION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin