CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE ALSACIENNECONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET ALSACE MOUVEMENT ASSOCIATIF Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE EXERCICE 2022 POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, DISPOSITIF 2023, NEUVIEME REPARTITION Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION FOYER NOTRE DAME ET LA CEA POUR LA PRISE EN CHARGE DES MINEURS NON ACCOMPAGNES - DISPOSITIF SAMI Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LE PLAN SANTÉ 2024-2028 - LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE S'ENGAGE POUR LA SANTÉ DE TOUS LES ALSACIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EUROVELOROUTE EV5 - SECTION HABSHEIM SCHLIERBACH - ENGAGEMENT DE LA CONCERTATION PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE SIX PARCELLES DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE REHAUSSE DU BARRAGE DE LA LAUCH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE D'UN MANDAT DE SERVICE D'INTERET ECONOMIQUE GENERAL NATIONAL ENTRE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION ET LE LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE TOURISME ALSACE 2024-2028 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX ACTEURS CULTURELS, SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES ET CONVENTION TYPE "SOUS LES ÉTOILES D'ALSACE" Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR À L'ACTIVITÉ DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA. ACTIONS SPÉCIFIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AGENCES DÉPARTEMENTALES D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉALISATION D'UNE ÉTUDE PRÉLIMINAIRE AUX PHASES 2 ET 3 POUR LA REMISE À NIVEAU DE LA LIGNE FERROVIAIRE FRET NUMÉRO 120 000 DE COLMAR NEUF-BRISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2024 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEFINITION DU BONUS ENERGIE, DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR L'ANNEE 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N 1 DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N 1 DU BUDGET PRIMITIF 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA DISSOLUTION DE L'ENTENTE DE LUTTE ET D'INTERVENTION CONTRE LES ZOONOSES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN À L'ENGAGEMENT DE LA JEUNESSE ET A DES ACTIONS DANS LE CADRE DU PLAN DE LUTTE CONTRE LA HAINE ET LE RACISME Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE SUD ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DES CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RETABLISSEMENT DE L'ACCES AU CHENIL A INGERSHEIM - SECURISATION DE LA RD 415 - RD 10.5 - CONVENTION DE TRAVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION TERRITOIRES ET HABITAT 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMENAGEMENT DE LA RD1420 A ROTHAU - RENATURATION DE LA FRICHE INDUSTRIELLE STEINHEIL - AMENAGEMENTS ECOLOGIQUES DE LA BRUCHE - VALIDATION DU PROJET, ENGAGEMENT PROCÉDURES DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE ET D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENGAGEMENTS DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN FAVEUR DE L'ECONOMIE DE PROXIMITE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN À LA PRATIQUE ET AU DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE DE LA LANGUE RÉGIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - BATIGERE HABITAT - CONSTRUCTION DE 39 LOGEMENTS - RUE DE LA SCIERIE A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2024 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CITIVIA-SEM DERNIER APPEL DE FONDS CONCERNANT LA PART CEAAL'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE 21 JUIN 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EVOLUTION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE AU GROUPEMENT DE COOPÉRATION SOCIALE ET MÉDICO-SOCIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA PLATEFORME D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION DES NOUVEAUX ENTRANTS DANS LE DISPOSITIF RSA AU TITRE DE L'EXERCICE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMERATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace