SUBVENTIONS AUX ACTEURS CULTURELS, SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES ET CONVENTION TYPE "SOUS LES ÉTOILES D'ALSACE"
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer à la Commission permanente d’approuver l’attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 839 000 € au titre du soutien aux acteurs culturels et du fonds culturel des territoires, de 26 245 € en investissement au titre du fonds d’accompagnement à la transition énergétique des équipements scéniques et d’approuver le modèle type de convention au titre de l’organisation du festival « Sous les étoiles d’Alsace » dans le cadre de la saison culturelle de la Collectivité européenne d’Alsace.
Pièces jointes
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Rapport -
Rapport -
Deliberation_signe -
Deliberation -
ANNEXE_5_2_Modalités_techniques_Sous_les_étoi -
ANNEXE_5_1_Extraits_marché_n°23000848 -
ANNEXE_2_Convention fi_OPS_2024 -
ANNEXE_5_Convention_ Festival_Sous_les_étoile -
ANNEXE_4_Convention_fi_Musica_2024 -
ANNEXE_3_Convention fi_OSM_2024 -
ANNEXE 1 FINANCIERE -
Deliberation_signe