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Délibérations

Délibérations

25 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

Interventions diverses au titre de la 5ème Commission

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification du règlement financier départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur du développement économique et universitaire

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 08. Aides aux communes dans le domaine de la voirie

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique - "pépinières et hôtels d'entreprise" - appel à projets départemental au service de la territorisalisation de la création d'activités et d'emploi

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Agriculture

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rapport complémentaire aux rapports (n° 2007/I-7e /05 et n° 2007/I-11e /02) Site de Wesserling : devenir des relations partenariales entre le Département du Haut-Rhin et l'Association pour la gestion et l'animation du Parc Textile de Wesserling

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. Observations définitives de la Chambre Régionales des Comptes : Agence Culturelle d'Alsace (ACA), exercice 2001 et suivants

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement des charges de centralité des deux agglomérations haut-rhinoise (DACCAHR) pour les années 2007 et 2008

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collèges - Bâtiments existants et constructions / reconstructions. BP 2007 et PPI 2007-2008

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Archives départementales. Pour une poursuite de l'œuvre de collecte, de conservation et de communication des archives publiques

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Espaces naturels sensibles : adhésion à la charte. Institution de la taxe départementale des espaces naturels sensibles

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade ouest de Colmar entre la RD 418 et la RD30 - Programme AR 01

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte de gestion 2005

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Rapport d'activité des services 2005

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FESSENHEIM. Voie de liaison entre la RD52 et la passerelle sur le Rhin. Convention financière

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation de l'emploi et de l'économie. Convention d'objectifs entre la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication relative au partenariat entre l'Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin et l'Association Départementale du Tourisme du Haut-Rhin concernant la promotion et la commercialisation touristique

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte Administratif 2005

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Approbation des statuts de l'établissement public interdépartemental d'archéologie

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Laboratoire Vétérinaire Départemental, exercices 2000 et suivants

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification des limites cantonales entre les cantons de WINTZENHEIM et KAYSERSBERG

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - Situation des restes à recouvrer, propositions d'admission en non-valeur

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Centre Sportif Régional Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Etude sur les politiques départementales et les modalités de coopération entre les services départementaux et les satellites

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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