Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police. Programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention SCAN 25. Acquisition d'une licence libératoire Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de mission entre l'association de Prévention APSIS, la commune de THANN et le Conseil Général du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Marchés à bon de commande pour des prestations de formations bureautiques 2007 à 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction du collège de BUHL. Approbation de l'avant-projet sommaire (APS) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Domaine de Husseren-Wesserling. Réfection des murs de soutènement des terrasses. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien en faveur du CERARE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14) - Approbation des opérations 2006 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - subventions aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14) - Approbation des opérations 2006 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - subventions aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction de la gendarmerie de Rouffach. Choix du maître d'oeuvre et forfait rémunération. Conditions juridiques et financières Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - Marchés à bons de commande relatifs aux travaux courants sur ouvrage d'art Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Wittelsheim. Déviation de la RD 2. Carrefours giratoires Nord et Ouest. Aménagements paysagers. Convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local - 4ème programmation des aides pour l'année 2006 et contrat territorial des Vosges haut-rhinoises : 2ème programmation Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41-chapitre 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association APPART. Insertion par le logement de personnes handicapées psychiques et/ou mentales Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations - 4ème programmation 2006 - Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien en faveur du CERARE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actualisation tarifaire des transports départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Marchés de fourniture de livres Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux édifices cultuels et aux presbytères - 3ème programmation pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 2 à la convention du 29 novembre 2004 relative à l'organisation régionale de concertation sur l'adoption Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental de développement touristique. Centre Le Beau Site à Orbey Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FDAI . Requalification de la friche BBS à Soultzmatt Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'AP 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention pluriannuelle relative au projet de développement du site du Lac Blanc Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association APPART. Insertion par le logement de personnes handicapées psychiques et/ou mentales Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération décentralisée avec le cercle de Yanfolila au Mali Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041-chapitre 65). Soutien à un projet collectif de l'OBAPA de vente directe de produits bio par paniers auprès de comités d'entreprise Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local - 4ème programmation des aides pour l'année 2006 et contrat territorial des Vosges haut-rhinoises : 2ème programmation Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural - Fédération des producteurs de fruits du Haut-Rhin - convention cadre 2006-2008 et convention annuelle 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plantations. Tranfert de gestion des plantations situés sur le domaine public routier départemental en agglomération. Conventions-types de tranfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Université de Haute-Alsace. Projet d'université numérique en Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 415/RD 468. Aménagement du giratoire de Heiteren. Passation d'un marché de travaux Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RMI. Renforcement du soutien au CIAREM RMI pour son action en direction des bénéficiaires du RMI Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de mission entre l'association de Prévention APSIS, la commune de THANN et le Conseil Général du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actualisation tarifaire des transports départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au financement de l'étude relative à la coordination des activités internationales des 3 agences de développement économique alsaciennes et au financement des honoraires pour la mission de recrutem- d'un directeur pour "Alsace International Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dette départementale. Ligne de trésorerie Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Télérestauration au collège Zola à KINGERSHEIM. Autoristion d'effectuer des travaux dans le bâtiment communal Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des musées, des monuments historiques classés et inscrits et de l'animation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dette départementale. Ligne de trésorerie Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt SAHLM SOMCO Pfastatt Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux édifices cultuels et aux presbytères - 3ème programmation pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au financement de l'étude relative à la coordination des activités internationales des 3 agences de développement économique alsaciennes et au financement des honoraires pour la mission de recrutem- d'un directeur pour "Alsace International Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de subvention du SIVOM Pays de Brisach pour l'élaboration d'un GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention pluriannuelle relative au projet de développement du site du Lac Blanc Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Présentation des GERPLAN des communautés de communes de la Vallée de Kaysersberg, du Pays de Thann et du Pays du Ried Brun en vue de la contractualisation avec le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Institut Régional de coopération - développement (IRCOD) - cotisation 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Marchés à bon de commande pour des prestations de formations bureautiques 2007 à 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - Marchés à bons de commande relatifs aux travaux courants sur ouvrage d'art Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2004, 2005 et 2006.Chapitre 204. Alimentation en eau potable. Assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation de représentants de la collectivité au sein du conseil de discipline de recours Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports scolaires. Engagement de marché Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique. Mise en oeuvre des actions proposées par les organismes professionnels du Haut-Rhin : l'Union des Groupements Artisanaux du Centre Alsace (UGA) et l'Union des Corporations Artisanales de Mulhouse Sud Alsace (UCA) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subvention à l'association EDUC'ENVIA 68, en 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération Ville Vie Vacances 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 415/RD 468. Aménagement du giratoire de Heiteren. Passation d'un marché de travaux Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions menées par la Chambre d'Agriculture. Conventions annuelles 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Service d'Assistance Technique aux Stations d'Epuration (SATESE). Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATESE pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques. Edition 2006 de la Fête de la Science Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Réhabilitation d'un immeuble à Colmar. Approbation de l'avant-projet définitif (APD) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association Aide et Intervention à domicile du Haut-Rhin/Nord. Attribution d'une subvention pour son projet d'atelier repas Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subvention à l'association EDUC'ENVIA 68, en 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale et aide au développement Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de plan 2000/2006. Réalisation du projet "pôle Vignes et Vins" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD50. Aménagement entre les RD2 et RD8 à HIRTZFELDEN. Etude de génie écologique. Programme A012. Millésime 2000 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A032, A035, A041) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature de la convention particulière Interreget de la convention spécifique entre le Département et l'état relatives au projet "maison Trirhena Palmrain : vers une coopération renforcée au-delà de 2006" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisition d'un système d'information en ressources humaines Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A032, A035, A041) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'AP de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FSL - convention protant création des fonds locaux du FSL entre le Département et les villes de COLMAR et MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale et aide au développement Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de plan 2000/2006. Réalisation du projet "pôle Vignes et Vins" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Améliorations pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération de déviation de la RD 417 à WINTZENHEIM. Préservation d'espèces végétales protégées. Convention scientifique technique et financière Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport d'étape sur l'avancement du projet pour le Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Améliorations pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD50. Aménagement entre les RD2 et RD8 à HIRTZFELDEN. Etude de génie écologique. Programme A012. Millésime 2000 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats de mission entre l'Association de Prévention APSIS, les communes de BISEL et de WITTENHEIM et le Conseil Général du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale. Association enfance famille adoption du Haut-Rhin EFA 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisition d'un système d'information en ressources humaines Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition d'un terrain au profit de la commune de GUEWENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A072) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération de déviation de la RD 417 à WINTZENHEIM. Préservation d'espèces végétales protégées. Convention scientifique technique et financière Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Lancement d'une étude préliminaire socio-économique d'une liaison fluviale à grand gabarit entre la Saöne et le Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale en faveur du syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace pour des opérations du programme d'aménagement touristique été/hiver du site du Ballon d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RMI - création de l'entreprise d'insertion EDS à WITTERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin