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1614 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année

Programme "Prospectives, Aménagements" - déchéance quadriennale - commune de RETZWILLER

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Levée de la déchéance quadriennale pour une subvention attribuée en 2001 pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Retzwiller.

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CO51 - Phase démonstrative de défrichage pour la réhabilitation de parcelles de vergers et de vignes abandonnées sur la commune de RODEREN dans le cadre du GERPLAN du Pays de Thann

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Dans le cadre de la mise en œuvre du GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays de Thann et dans un objectif de reconquête des friches, la commune de RODEREN sollicite le Département pour le financement d’une phase démonstrative de défrichage sur des parcelles de vignes et de vergers abandonnées. Cette action entre dans le programme de préfiguration du GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays de Thann. Il est proposé un financement de cette action à hauteur de 40 %.

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Convention BD TOPO et BD ADRESSE - acquisition d'une licence libératoire

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Il vous est proposé, en collaboration avec le Département du Bas-Rhin et la Région Alsace, d'acquérir à un tarif préférentiel une licence étendue de la Base de Données BD Topo et BD Adresse, auprès de l'IGN pour 97.172,38 € . Elle nous permettra ainsi de disposer librement de ces vues et de pouvoir les mettre à disposition des Communautés de Communes.

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Domaine de Husseren-Wesserling. Réfection des murs de soutènement des terrasses.

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Un des murs éboulé soutenant une des terrasses arrière du château d’HUSSEREN WESSERLING va être reconstruit (tranche ferme). Parallèlement, est mené un diagnostic solidité de l’ensemble des autres murs pouvant conduire à la démolition/reconstruction d’un deuxième mur s’il présente un risque pour le public (tranche conditionnelle). Au total, cette opération globale est estimée à environ 223 000 €/HT (266 708 €/TTC).

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