Organisation des journées rencontres Dec'Autex 2007 par le Pôle Textile Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Action à mettre en œuvre au titre du volet social. Maison de l'emploi du Pays de St Louis / Trois Frontières et du Pays du Sundgau. Contribution au cofinancement d'un poste de référent emploi frontalier Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accès au château du Hohlandsbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Deuxième congrès professionnel des professeurs de et en langue régionale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Colmar : programme A011 : achèvement de la partie Nord "Ladhof - Ingersheim" inscrite au Contrat de Plan Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales : programmes n° A011 -A032 - A034 - A035 - A036 - A037 - A053 et A071- Affectation et désaffectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dénomination du collège de Hégenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'association Alsace Biovalley Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme vie scolaire : subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental et de transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires : Projets d'actions mis en œuvre par les Collèges Pfeffel et Molière de Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération Ville Vie Vacances 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réseau routier structurant. Etude préalable de modernisation du réseau routier structurant. Convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisatiion. Soutien aux bâtiments-relais Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058. Langue et Culture Régionales. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations. Classes bilingues hors contrat, année scolaire 2007/2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Jean Macé de MULHOUSE. Programme de restructuration de l'administration et du pôle bio-service Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CAHR. Avenant à la convention annuelle de partenariat et d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (E041) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace. Demande d'aide financière 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (programme EO52). Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (quatrième liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2006 et 2007. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12) - Assainissement (CO13) - Excès d'eau (CO15) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Crédits délégués par l'Etat au titre du Parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Financement d'un poste d'animateur GERPLAN pour la Communauté de Communes de l'Ile Napoléon. Année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association de l'ADEIPA Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association "Artaile" Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière 2007 au dépistage du cancer colo-rectal Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : financement du poste d'animateur Gerplan de la Communauté de Communes de la Vallée de SAINT-AMARIN pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décsion Modificative n° 1- 2007 - Les ressources humaines Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (F 027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme des aides aux étudiants (E054) Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin