BUDGET PRIMITIF 2009- BATIMENTS DEPARTEMENTAUX -
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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23 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
ALSABAIL : REPARTITION DES JETONS DE PRESENCE ENTRE LES ADMINISTRATEURS DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget primitif 2009. Les Ressources Humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SDIS : bilan de la convention 2006-2008 et contribution départementale au SDIS pour l'exercice 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : rapport annuel de fonctionnement des SEM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REHABILITATION DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE DE SIGOLSHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AUPRES DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION INTERDEPARTEMENTALE HAUT-RHIN/BAS-RHIN. RAPPORT COMMUN.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION D’AGIR EN JUSTICE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POURSUITE DU PROJET "SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE L'ESPACE DU RHIN SUPERIEUR" 2008-2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME DES AIDES AUX ETUDIANTS (E 054)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU PROGRAMME DE VALORISATION DU PATRIMOINE DE LA GRANDE GUERRE : SITE NATIONAL DU HARTMANNSWILLERKOPF – VIEIL ARMAND
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DM1 2008 DOMINICAINS DE GUEBWILLER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°1 MODIFICATION DES CRITERES D'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS POUR LES DEPLACEMENTS EN CHAMPIONNATS DE FRANCE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PROJETS 2007-2013 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION PROPRIETAIRE DU MUSEE NATIONAL DE L’AUTOMOBILE DE MULHOUSE POUR L’ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général au sein des organismes extérieurs, commissions et groupes de travail.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Indemnités et frais divers.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Moyens mis à disposition des conseillers généraux.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation d'un Conseiller Général pour représenter le Département dans les actes établis en la forme administrative par le Président du Conseil Général.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Membres de la Commission d'Appel d'Offres, du Jury de Concours et de la Commission de Délégation de Services Publics
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
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Election du Président du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
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Délégations à la Commission Permanente du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
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