Convention de financement du CEEI pour l'année 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association GEBOSSE Demande de soutien financier Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Animation théâtrale scolaire en langue régionale (allemand) dans les collèges - Années scolaires 2007/2008 et 2008/2009. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE E. ZOLA A KINGERSHEIM - CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DE SALLES DE CLASSES ET ISOLATION EXTERIEURE DES LOCAUX - APPROBATION DU PROGRAMME - Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Option "Langue et Culture Régionales" dans les collèges (année scolaire 2007/2008). Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération touristique transfrontalière Soutien au projet INTERREG IV-A de l'Association Rhin vivant RHENATOUR Découverte douce et raisonnée d'une zone RAMSAR Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente de la Propriété Rue des Bonnes Gens à Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accueil et animation en milieu rural Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de projets Etat/Région 2007/2013 Soutien à l'Université de Haute Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition des locaux du pôle gérontologique de LUTTERBACH. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RELATIVE AU BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES REALISEES EN 2007 Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE FORMATION DES ELUS Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES GARANTIES D'EMPRUNT DU DEPARTEMENT EN 2007 Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRECISION RELATIVE A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (Gestion opérationnelle et Dynamique des Entreprises Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETAT DES TRAVAUX 2007 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 3èm programmation des aides pour l'année 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. Mise en oeuvre de la tranche 2 de l'opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services (OCM) de la communauté de communes de la vallée de KAYSERSBERG. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Animation de la démarche Gerplan. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels 2ème programmation 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 105 Liaison RD 12 Bis-RD 473 à HESINGUE Programme AK11 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique. Avenants. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique. Résiliation. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisitions de bureaux Avenue d'Alsace à COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41 - chapitre 65). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente de locaux rue de la 5ème Division Blindée à COLMAR. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet pour le Haut-Rhin. Territorialisation. Réalisation de l'antenne du Conseil Général dans le Val d'Argent. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Territorialisation. Locaux provisoires. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention d'autorisation d'occupation temporaire pour les travaux de déviation des cours d'eau au droit de l'Euroairport. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) (CO44 - Développement rural). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Présentation du Gerplan de la communauté de communes de la vallée de SAINT-AMARIN en vue de la contractualisation avec le Département. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux associations relevant de la Direction de la Solidarité. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin