BUDGET PRIMITIF 2011 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE COMPLEMENTAIRE AU FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DU MARKSTEIN GRAND BALLON Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE DE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE, COLMAR, FECHT ET RIED, THUR DOLLER ET REGION MULHOUSIENNE Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DU DEPARTEMENTAU DENEIGEMENT DES SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNECONVENTION PLURIANNUELLE D’AMENAGEMENT DU SITE D’INTERET DEPARTEMENTAL SCHNEPFENRIED TROIS FOURS 2008 – 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE COLMAR RHIN VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATIONS A ANNULER DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION D'UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION LIBRE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LAC D'ALFELD - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL - INDEMNITE DES CANDIDATS POUR LA MAITRISE D'OEUVRE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRACTUALISATION ENTRE L'ANRU ET LA VILLE DE COLMAR PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU CENTRE SOCIO CULTUREL EUROPE Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DES CONTRATS DU TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU, FLORIVAL-VIGNOBLE-PLAINE DU RHIN ET TROIS PAYS Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE MONTAGNE VIGNOBLE ET RIED Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - AGENCE DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin