PRIX DE LA VOCATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES FILLES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DETTE DÉPARTEMENTALE - LIGNE DE TRÉSORERIE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 417, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WINTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 01/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association Solidarité du Rhin à NEUF BRISACH. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du centre d'accueil de jour de l'association solidarité du Rhin à NEUF-BRISACH. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de la mesure du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "Espoir" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 29/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2009 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CESSION DES PARTICIPATIONS DE LA SADE DANS LE CAPITAL D'ALSABAIL Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE L'ÉCOREDEVANCE POIDS LOURDS Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRACTUALISATION ENTRE L'ANRU ET LA VILLE DE COLMAR PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU CENTRE SOCIO CULTUREL EUROPE Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT AU 1ER JANVIER 2011 APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE LINGUISTIQUE ET CRITERES DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2010/2013 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION INTERNATIONALE NOUVEAUX CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ DES PROJETS Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUSCRIPTION DE PARTS SOCIALES AU CAPITAL DE COLMAR HABITAT Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTION ET D'HABITAT ET MISE EN SYNERGIE DES PARTENAIRES DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2009 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2009 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2009 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2010-2011 DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX. COMMUNICATION Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2010 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DES CONTRATS DU TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU, FLORIVAL-VIGNOBLE-PLAINE DU RHIN ET TROIS PAYS Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DU RÉSULTAT CUMULÉ À LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2009 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES ACHAT ET DEMOLITION D'IMMEUBLES DANS LE BUT D'AMELIORER LA VISIBILITE Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la composition de la commission consultative du plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2010 du foyer d'accueil spécialisé et foyer d'accueil temporaire (FAS/FAT) "Maison Emilie" à MALPERSPACH. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Jean Cuny" à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 22/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 22/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du service d'accueil de jour de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 22/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 22/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "l'Annexe" à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 22/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2010 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH. Assemblée : Non défini Date : 22/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2010 du foyer "Les Sources" à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 22/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association Marguerite Sinclair à PFASTATT. Assemblée : Non défini Date : 15/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé de l'AFAPEI à BARTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 15/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin