SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSERUE PIERRE DE COUBERTINETUDE RELATIVE A L'AUGMENTATION DU GABARIT DU PONT SNCFCONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESPROJET D'ACTION MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE SAINT-EXUPÉRY À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCALPOSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT LEADERFINANCEMENT DES POSTES POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONSC251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIMALLONGEMENT DE LA VOIE FERREE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E258LANGUE ET CULTURE REGIONALES PROJET PEDAGOGIQUE INTERDISCIPLINAIRE DE SIGNALETIQUE BILINGUE PAR UNE CLASSE DE COLLEGE DER SICHERE SCHULWEG Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAÎTRISE DES DECHETS : PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DES CONVENTIONS ADEME-DEPARTEMENT ET AU TITRE DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE (CTV) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DES AIDES DE MINIMIS 2011DANS LE CADRE DU PROTOCOLE DE GESTION COLLECTIVEDE LA ZONE D’ACTION PRIORITAIRE SUD RELATIVE A LA PRESERVATION DU GRAND HAMSTERC751 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES :COLLÈGE ROBERT SCHUMAN – SAINT AMARIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BULLETIN CLIMATOLOGIQUE ANNUEL 2011 DE METEO FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETSPROGRAMMES C262 ET C862 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR PROGRAMME C762 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONCOMITES DE SUIVILIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D’INTERVENTION EN 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE HIVERPROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08, SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OSTHEIMRD 416 - IMPLANTATION DE TROIS MATS D'ECLAIRAGE PUBLICCONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, des communes de RIEDISHEIM, RIXHEIM et ZIMMERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 04/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 02/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Berges du bassin - LPCR", sis au 128 avenue Robert Schuman à MULHOUSE (68200). Assemblée : Non défini Date : 02/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 02/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 02/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création par l'association de parents et amis de personnes handicapées mentales (APEI) de HIRSINGUE d'une équipe soignante mobile sise à HIRSINGUE permettant de répondre aux besoins en soins des personnes handicapées hébergées en Assemblée : Non défini Date : 31/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création par l'association régionale spécialisée d'action sociale, d'éducation et d'animation (ARSEA) d'un service d'accompagnement médico-social pour personnes handicapées de 23 places à WINTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 31/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison des Lutins", sis rue Saint Jean à SOULTZ (68360). Assemblée : Non défini Date : 26/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant transfert d''autorisation au profit de "l'Association de Prévention Spécialisée Mulhousienne" (APSM) en matière de prévention spécialisée. Assemblée : Non défini Date : 26/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom' de Reinette", sis au 9, rue Herzog à LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 26/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, sur le territoire des communes de ESCHENTZWILLER et DIETWILLER. Assemblée : Non défini Date : 25/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant classement des projets recevables aux appels à projet médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de la Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin lancés en 2011. Assemblée : Non défini Date : 20/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de CHALAMPE. Assemblée : Non défini Date : 20/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.) Assemblée : Non défini Date : 19/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
abrogeant l'arrêté n° 2011-003-SEA ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune d'ETEIMBES. Assemblée : Non défini Date : 19/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR40 LOGEMENTS A WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin