Délibérations

Délibérations

33 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "Culture" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 17/06/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 11/03/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin