portant fixation du prix de journée 2011 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" de GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 23/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Petons", sis au 16 rue de Munster à SOULTZBACH LES BAINS (68230). Assemblée : Non défini Date : 17/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.) Assemblée : Non défini Date : 16/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration de la réunion du 11 mai 2011 dans les locaux du PAIR à SELESTAT. Assemblée : Non défini Date : 11/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoirede la RD 1 bis (route à grande circulation), la bretelle d'insertion à l'autoroute A35, et la rue des Alpes (voie communale) sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM. Assemblée : Non défini Date : 11/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire de la RD 2 (route à grande circulation), la RD 2 bis et la RD 201 sur le territoire de la commune de ENSISHEIM. Assemblée : Non défini Date : 11/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire entre la RD 1 bis et la RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM. Assemblée : Non défini Date : 06/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 06/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Le Phare" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 27/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé du centre départemental de repos et de soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 26/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant et la répartition pour l'exercice 2011 de la dotation globalisée commune (DGC) prévue au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) de l'association "Les Papillons Blancs" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 26/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant extension de la capacité du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE de 20 à 21 places dont 1 place d'hébergement temporaire. Assemblée : Non défini Date : 26/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 de la Maison d'Enfants pour Mineurs Etrangers Isolés Demandeurs d'Asile "Chemida" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 26/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte située sur l'ancienne voie ferrée de LIEPVRE à la zone d'activités de Bois l'Abbesse, hors agglomération, sur le territoire des communes de LIEPVRE (68) et LA VANCELLE (67). Assemblée : Non défini Date : 20/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Eglantine", sis au 20 rue du Beau Site à RIEDISHEIM (68400). Assemblée : Non défini Date : 18/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Envol", sis au 2 rue du 6 Février à ENSISHEIM (68190). Assemblée : Non défini Date : 18/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Filous", sis au 333 avenue d'Altkirch à BRUNSTATT (68350). Assemblée : Non défini Date : 18/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Halte-garderie l'Envol", sis au 2 rue du 6 Février à ENSISHEIM (68190). Assemblée : Non défini Date : 18/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Les Castors" de l'association de soins et d'aide MULHOUSE et Environs (ASAME) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 13/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMBS. Assemblée : Non défini Date : 13/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 13/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Domaine du Doppelsbourg" de l'association Georges Allimann Zwiller à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 13/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'activité du foyer d'accueil spécialisé (FAS) géré par l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE-MARIE-AUX-MINES. Assemblée : Non défini Date : 07/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du centre hospitalier de PFASTATT. Assemblée : Non défini Date : 04/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du centre médical de Luppach à BOUXWILLER. Assemblée : Non défini Date : 01/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois d'Abbesse", sis Z.I. Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660). Assemblée : Non défini Date : 25/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM. Assemblée : Non défini Date : 23/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'USLD du centre hospitalier de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 14/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du Centre Hospitalier de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 14/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Korian Les Trois Sapins" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Larguotins", sis au 6 place du Marché à SEPPOIS LE BAS (68580). Assemblée : Non défini Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coquelibulle", si au 2 rue des Coquelicots à NIEDERENTZEN (68127). Assemblée : Non défini Date : 10/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'unité de soins de longue durée (USLD) de l'hôpital de RIBEAUVILLE. Assemblée : Non défini Date : 10/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n° 2011-00011*du 13.01.2011 fixant des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Blanche de Castille" de SAINT-LOUIS. Assemblée : Non défini Date : 10/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital de RIBEAUVILLE. Assemblée : Non défini Date : 10/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Le Parc des Salines" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 10/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Jardin d'enfants "La Maison de la Famille - espace Les Jardins d'Eugénie", sis au 3 rue Kalb à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 07/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom' de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 03/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale. Assemblée : Non défini Date : 02/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME). Assemblée : Non défini Date : 02/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME). Assemblée : Non défini Date : 02/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2011 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association de Soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME). Assemblée : Non défini Date : 02/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
décision fixant le programme d'actions ANAH pour 2011. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57 allée Glück à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 28/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petites Bouilles", sis au 26 rue du Général De Gaulle à HESINGUE. Assemblée : Non défini Date : 28/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil périscolaire Glück", sis au 57 allée Glück à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 28/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de rapprochement de l'association familiale à domicile (AFAD) et de l'association d'aide et d'intervention à domicile (AID), sises à MULHOUSE, au sein d'une association nouvellement créée "A DOM'AIDE 68". Assemblée : Non défini Date : 23/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Oeuvre Schyrr" de HOCHSTATT. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "L'Arc" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de 20 mesures dont 4 places d'accueil périodique ou exceptionnel géré par l'association régionale spécialisée d'action sociale d'éducation et d'animation (ARSEA) à MU Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service d'accueil de jour de 16 places pour mineurs garçons et filles, âgés de 3 à 18 ans, géré par la Fondation d'Auteuil à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de la clinique de gérontologie St-Damien (section soins de longue durée) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de 25 mesures dont 5 places d'accueil périodique ou exceptionnel géré par la Fondation d'Auteuil à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de la clinique de gérontologie St-Damien de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant exercice du droit de préemption d'une parcelle située au sein du périmètre de l'Espace Naturel Sensible de HABSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 16/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 15/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Notre Dame" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 14/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 14/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Résidence d'Argenson" de BOLLWILLER. Assemblée : Non défini Date : 14/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Xavier Jourdain" de NEUF-BRISACH. Assemblée : Non défini Date : 10/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD Etablissement Public Intercommunalde SOULTZ-ISSENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 10/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 de l'accueil de jour "L'Ermitage" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 10/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ. Assemblée : Non défini Date : 10/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH. Assemblée : Non défini Date : 10/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN. Assemblée : Non défini Date : 10/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Résidence Jungck" de MOOSCH. Assemblée : Non défini Date : 10/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH. Assemblée : Non défini Date : 10/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital local de MASEVAUX. Assemblée : Non défini Date : 10/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'Hôpital Local de SIERENTZ. Assemblée : Non défini Date : 07/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2011 du Service d'Accueil de Jour "La Roselière" de KUNHEIM. Assemblée : Non défini Date : 07/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD - Maison de retraite de la Résidence Hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG. Assemblée : Non défini Date : 07/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour de la Résidence Hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR. Assemblée : Non défini Date : 07/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital Loewel à MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 03/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour de l'EHPAD "Foyer du Parc" à MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 03/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Saint Sébastien" de RIXHEIM. Assemblée : Non défini Date : 03/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Foyer du Parc" de MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 03/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
arrêté concernant la composition de la Commission d'Agrément en vue d'adoption. Assemblée : Non défini Date : 03/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de la Maison de retraite "Sainte Famille" et de la Maison de retraite "Saint Antoine", établissements relevant de l'association "Louis Kremp" de RIBEAUVILLE. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Hôpital Saint Vincent" d'ODEREN. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans - Jardin d'enfants "La Maison de la Famille - espace Les Jardins d'Eugénie", sis au 3 rue Kalb à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPA "Résidence Saint Gilles" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison de la Famille - espace Gérard DIETRICH sis au 6 rue Camille Schlumberger à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Espace Multi-accueil", sis au 16a Niklausbrunn Pfad à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2011 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au Centre Départemental de Repos et de Soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la composition de la commission consultatitve d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 01/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Bethesda" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2011 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association pour l'Accompagnement et la Maintien à Domicile (APAMAD). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Ecureuils" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fusion des association de prévention spécialisée "Europe" et "Florimont" au sein d'une association unique, "l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR". Assemblée : Non défini Date : 28/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "La Roselière" de KUNHEIM. Assemblée : Non défini Date : 27/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" du centre hospitalier de ROUFFACH. Assemblée : Non défini Date : 26/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin