Délibérations
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2198 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année
Convention d'utilité sociale de ''Batigère Nord-Est''
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Le présent rapport concerne la cosignature par le Département de la convention d'utilité sociale (CUS) de BATIGERE NORD-EST qui est un organisme HLM partenaire de la politique départementale de l'habitat.
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Etudes de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à ERSTEIN et WEITERSWILLER
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Le présent rapport concerne les demandes de subvention départementale pour des études de faisabilité en vue de la création de logements sociaux dans les communes Weiterswiller et d'Erstein.
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Etude de faisabilité architecturale, technique et financière sur deux sites à SELESTAT en vue de l'implantation d'une résidence junior
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Le présent rapport concerne la demande de subvention de l'association AMITEL pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur la reconversion possible de deux sites sis Rue des Vosges et Rue de l'Hôpital (Saint Quirin) à Sélestat, en Résidence Junior, comprenant une cinquantaine de logements et des surfaces permettant l'accueil de services d'accompagnement.
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European Television Management Academy (ETMA) - Résiliation de la convention 2011
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La mise en liquidation judiciaire le 31 octobre 2011 de l'European Television Management Academy (ETMA) soutenue depuis 2006 par les collectivités interrompt les activités de la structure. Dans ces conditions, la collectivité départementale est amenée à résilier la convention de financement signée le 12 septembre 2011, conformément aux dispositions de la dite convention.
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Acquisition de la friche de l'ancien ''Quartier Thurot'' à HAGUENAU
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Le présent rapport a pour objet de soumettre à l'approbation de la Commission Permanente du Conseil Général l'attribution d'une subvention départementale à la Ville de HAGUENAU au titre de la démolition de la friche constituée par l'ancien 'Quartier Thurot'.
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Attribution de subventions (dispositif harmonisé d'aide en faveur de l'artisanat) - Prise en charge partielle du coût de garanties accordées par la SIAGI
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La présent rapport a pour objet de soumettre à l'approbation de la Commission Permanente du Conseil Général différents dossiers de soutien aux entreprises artisanales.
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Association pour le développement des entreprises et des compétences (ADEC) - Avenant à la convention financière 2011
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Le présent rapport a pour objet lattribution dune subvention complémentaire à lADEC dun montant de 36 000 € au titre de lannée 2011. Cette proposition daugmentation sinscrit dans le cadre de laccompagnement renforcé à la démarche TIC et Santé.
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Aide en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes
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Le présent rapport a pour objet de soumettre à lapprobation de la Commission Permanente du Conseil Général de diverses propositions daides départementales en faveur de lhébergement touristique chez l'habitant.
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Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante ainsi que de la restauration traditionnelle
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Le bureau de l'Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin, lors d'une de ses dernières réunions, a examiné favorablement un dossier concernant la modernisation fondamentale et l'extension d'un hôtel à gestion familiale ainsi qu'un dossier concernant la modernisation d'un restaurant traditionnel, objet du présent rapport. Il convient de se prononcer sur ces propositions qui représentent une participation départementale de 389 581 € pour des investissements dont le coût éligible s'élève à 5 157 189 € H.T.
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Equipements touristiques en forêt communale
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Le présent rapport a pour objet de soumettre à la Commission Permanente du Conseil Général l'attribution à la commune de Colroy-la-Roche d'une subvention pour l'aménagement d'un sentier d'interprétation en forêt communale.
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Aide aux bâtiments d'élevage et aux sorties d'exploitations - Aide au titre de la Mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne - Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs suite à la sécheresse de 2011 - Primes départementales aux concours de labour
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Le présent rapport a pour objet de soumettre à la commission permanente du Conseil Général l'attribution d'aides départementales au titre : - de l'installation de bâtiments d'élevage et des sorties d'exploitations - de l'ouverture de la mesure agro-environnementale en faveur de la protection de la race bovine vosgienne - de l'acquisition de paille par les éleveurs bas-rhinois suite à la sécheresse 2011.
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Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur houblon - Transfert de l'aide relative au programme d'expérimentation sur houblon - Aide aux ateliers de jus de fruits
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Le présent rapport a pour objet de soumettre à la commission Permanente du Conseil Général : - l'attribution d'une contribution financière départementale aux producteurs de houblon bas-rhinois dans le cadre de l'allègement des primes d'assurance garantissant les cultures houblonnières contre les risques de grêle et de tempête - le transfert de l'aide départementale accordée pour le programme phytosanitaire sur houblon 2011 de la Coopérative des planteurs de houblon d'Alsace au Comptoir Agricole - l'attribution d'une subvention pour l'équipement d'un atelier de jus de fruits intercommunal.
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Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées
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Le Conseil Général ayant décidé, lors de sa réunion du 21 juin 1999, d'attribuer des enveloppes financières globalisées aux collectivités signataires d'un contrat de territoire, dans le cadre de la politique de développement local, le présent rapport a pour objet de proposer l'attribution d'une nouvelle tranche de subventions.
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Subventions - Cinquième tranche 2011
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Le Conseil Général a révisé sa politique de soutien au développement local des bassins de vie lors de sa réunion de juin 2000. Elle s'adresse aux communautés de communes titulaires d'un contrat de territoire. Le présent rapport a pour objet de proposer lattribution dune nouvelle tranche de subventions aux collectivités concernées.
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Programme d'actions 2011 - Deuxième tranche
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Membre du Sycoparc et signataire de la charte du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord (PNRVN), le Conseil Général participe aux missions du Parc au travers d'une subvention annuelle de fonctionnement et d'un fonds de soutien pour l'accompagnement du programme d'actions annuel. Le présent rapport a pour objet de proposer l'attribution d'une tranche de subventions au titre du programme 2011 en conformité avec la convention d'objectifs régissant les relations entre le Département et le Sycoparc pour la période 2010-2012.
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Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers
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Le présent rapport vise à proposer, aux collectivités et EPCI figurant sur la liste annexée, lattribution de subventions pour lengagement dopérations détudes, de prévention et de travaux de modernisation dans le domaine de la gestion des déchets ménagers.
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Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement
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Le présent rapport vise à proposer lapprobation du programme prévisionnel des travaux annexé aux contrats.
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Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement
Resumé
Le présent rapport vise à proposer lattribution, aux collectivités figurant sur la liste annexée, de subventions pour les travaux relatifs à lalimentation en eau potable et à lassainissement.
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Attribution de subventions au titre des rivières
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Le présent rapport vise à proposer lattribution, aux collectivités et organismes figurant sur la liste annexée, de subventions pour lengagement dopérations détudes et daménagement de rivières.
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Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural
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Le présent rapport vise à proposer lattribution à l'organisme figurant au tableau annexé, d'une subvention pour la réalisation de travaux connexes à laménagement foncier.
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Opération ''vergers solidaires'' sur le territoire de la communauté de communes du Canton de Villé - Avenant à la convention
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La région Alsace et le Département du Bas-Rhin sont associés dans les opérations Vergers Solidaires d'Alsace pour la sauvegarde des vergers hautes-tiges dans un objectif écologique, paysager et social. A ce titre, la Communauté de Communes du Canton de Villé souhaite demander un avenant à la convention VSA afin de prolonger l'opération d'une année.
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Attribution d'une subvention au titre de la création d'un verger-école
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Dans le cadre de sa politique environnementale, le Département du Bas-Rhin a mis en place un dispositif d'aide à la création de verger-école.
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Espaces naturels sensibles
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Le Département du Bas Rhin sest doté dun Schéma Départemental des espaces naturels sensibles. Cet outil favorise la sauvegarde ou la réhabilitation despaces naturels sensibles, dont les milieux humides, riches en diversité faunistique et floristique.
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Participation financière aux travaux réalisés dans les cités scolaires
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La maîtrise douvrage des travaux dinvestissement dans les cinq cités scolaires du département est assurée soit par la Région Alsace lorsque le nombre de lycéens est majoritaire soit par le Département dans le cas contraire. Le présent rapport vise à autoriser la signature d'avenants aux conventions pour les opérations en cours afin de tenir compte de l'évolution des projets et de la modification du calcul des participations.
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Construction d'un gymnase à HAGUENAU - Convention de partenariat et de financement
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Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation la validation de la convention de cofinancement pour la construction d'un gymnase à HAGUENAU, qui sera mis à disposition des élèves du collège Foch de HAGUENAU.
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Equipement informatique - Programme 2011 (cinquième tranche)
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Le Département subventionne léquipement informatique des collèges. Son intervention concerne les ordinateurs, les serveurs, les vidéoprojecteurs et les tableaux blancs interactifs.
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Dotations de fonctionnement complémentaires 2011
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Dans le cadre de ses compétences, le Département attribue des dotations de fonctionnement aux collèges publics. Des dotations complémentaires sont attribuées à la demande des établissements pour faire face à leurs besoins courants.
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Financement des emplois aidés ATC
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Depuis le 1er janvier 2006, le Département subventionne les emplois aidés travaillant dans les collèges sur les missions d'accueil, de restauration, d'entretien général et technique. Pour ce faire, il attribue tous les trimestres une subvention aux collèges concernés qui correspond à la part 'employeur' de ces contrats, laquelle n'est pas prise en charge par le ministère du travail, de l'emploi et de la santé.
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Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2011 des collèges privés sous contrat
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Répartition de la dotation complémentaire de fonctionnement matériel aux 13 collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat.
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Répartition de subventions au titre des classes de découverte
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Au titre de son engagement départemental pour la jeunesse, le Conseil Général subventionne l'organisation des classes de découverte que réalisent tant les écoles élémentaires et maternelles que les collèges publics et privés
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Aide au titre des équipements culturels
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Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation deux propositions d'attribution de subventions aux communes pour la construction, la transformation et la mise aux normes d'équipements culturels.
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Répartition de subventions dans le domaine culturel
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Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'intervention du département au titre des activités culturelles en faveur de diverses associations ainsi qu'une proposition d'aide à une commune dans le cadre de la Charte départementale des festivals.
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Répartition de subventions dans le domaine de la musique
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Ce rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'attribution de subventions pour l'acquisition d'instruments de musique neufs ainsi qu'une aide dans le domaine des enseignements artistiques en faveur de la jeunesse.
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Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé
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Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation différents dossiers de demandes d'aides financières départementales dans le cadre du dispositif de soutien aux actions de sauvegarde du patrimoine.
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Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine bâti non protégé
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Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions dattribution de subventions aux communes, groupements de communes et particuliers au titre de la valorisation du patrimoine bâti non protégé.
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Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales
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Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions dintervention du Département au titre de laide aux actions culturelles et patrimoniales concernant les associations et les communes. Cette aide vise prioritairement à soutenir les sociétés dhistoire et darchéologie locales dans lacquisition et la diffusion douvrages ainsi quà lorganisation de manifestations à vocation culturelle et patrimoniale.