CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE ARTISANAT Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES : SOUTIEN AU CONCERT EXCEPTIONNEL DU 29 AVRIL 2012 CELEBRANT LE JUBILE DE LA RECONCILIATION FRANCO-ALLEMANDE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME INTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET C14 RENFORCEMENT DES TRANSPORTS EN COMMUN ET DES PARKINGS-RELAIS AU SEIN DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE AVENANT N°1 A LA CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ISSENHEIM RD 83 - RD 430 MISE EN PLACE D'UN PANNEAU DE SIGNALISATION ET DE GLISSIERES DE SECURITE CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉPARTITION DE LA DOTATION DE L'ANNÉE 2011 DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE D'ALTKIRCH APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C042 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE DANNEMARIE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A112, A132, A134, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2012 PREMIERE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD 201 / RD 39 À ILLZACH Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin