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VIEUX-THANN AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR DENIVELE ENTRE LA RN 66 ET LA RD 33 CONVENTIONS DE DOMANIALITÉ ET DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORGRAMME DE RESTAURATION DU BON ETAT ECOLOGIQUE DE LA DOLLER THUR - DOSSIER DE SUBVENTION PROGRAMME FEDER COMPETITIVITE REGIONALE ALSACE 2007-2013.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PÔLE ALSACE BIOVALLEY - PROJET RAPIDSTÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2012 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) "Saint-Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2012 du foyer foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes "Saint-Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2012 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Saint-Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'internat de la Maison d'Enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2012 du service d'action éducative en milieu ouvert de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du service d'action éducative en milieu ouvert de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du centre de placement familial socio éducatif annexé à la Maison d'Enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du service d'accueil de jour de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2012 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 83 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de COLMAR et INGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2012 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Extension du périmètre d'intervention du Port Autonome de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transport en site propre de l'Ouest strasbourgeois (TSPO)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégation d'organisation et d'exploitation de services de transports scolaires - Conventions et avenants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation cadastrale sur la RD 87 à KESSELDORF - Acquisition foncière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement du carrefour RD 139/140 à WEITBRUCH - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de transfert à la ville de SELESTAT du réseau d'éclairage public de la route du Haut-Koenigsbourg (RD 424)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou d'immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements à la perte d'autonomie - Association ''Alter Insertion''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'ANAH - Avenant n° 1 de l'année 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur de personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de partenariat au titre du Programme d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise en oeuvre des Programmes d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67'' labellisés ''Habiter mieux''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Résidentialisation de logements locatifs sociaux sur le territoire de la CUS dans le cadre du renouvellement urbain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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