SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 DEUXIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS AVENANT N 3 A LA CONVENTION INTERREG TOURISME DANS LA REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ABATTOIR DEPARTEMENTAL INVESTISSMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse", sis Z.I. Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660). Assemblée : Non défini Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD maison de retraite de la résidence hospitalière de la Weiss et de l'accueil de jour à AMMERSCHWIHR et KAYSER Assemblée : Non défini Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD Résidence Jungck à MOOSCH. Assemblée : Non défini Date : 14/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'unité de soins de longue durée du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 14/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Béthesda"à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 14/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 14/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan - Réunion du 12 mars 2013 Assemblée : Non défini Date : 12/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 05/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint Jacques" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 05/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 05/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD Maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE-MARIE-AUX-MINES et SAINTE-CROIX-AUX-M Assemblée : Non défini Date : 05/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 28/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Etoiles Filantes", sis au 10 rue Pierre Loti à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 27/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Saint Vincent" à ODEREN. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Saint Vincent" à ODEREN. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Ecureuils" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Ecureuils" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées handicapées de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD). Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2013 concernant l'Association de Soins et d'Aides de MULHOUSE et Environs (ASAME). Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2013 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD). Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale. Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'Association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME). Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant révision au 1er avril 2013 du tarif de remboursement des repas portés à domicile ou servis dans les foyers de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées du Haut-Rhin (APAMAD), la Fédération d'Aide en Milieu Rural du Haut-Rhin (ADMR) et Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD). Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2013 concernant l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant révision au 1er avril 2013 du tarif de remboursement des repas portés à domicile ou servis dans les foyers de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées du Haut-Rhin (APAMAD), la fédération d'aide en milieu rural du Haut-Rhin (ADMR) et Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2013 concernant l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD). Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale. Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'Association de Soins et d'Aides de MULHOUSE et Environs (ASAME). Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale. Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2013 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association de Soins et d'Aides de MULHOUSE et Environs (ASAME). Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR). Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2013 concernant la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarfis horaires pour l'année 2013 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 19/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'un traitement informatisé de données à caractère personnel relatif à la création d'un guichet unique de demandes d'aides sociales via le module AST de Perceaval. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD des Hôpitaux Civils de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Jean Dollfus" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 18/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'un traitement informatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des dossiers d'aide sociale au logement (FSL). Assemblée : Non défini Date : 18/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT-LOUIS : POURSUITE DU PARTENARAIT LIÉ À LA RÉALISATION DES PROJETS TEAM ET SMART-CAM. Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2013 - Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX ENGAGEMENT DE MARCHES 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS, AU SPORT SCOLAIRE ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET DE PROTOCOLE D'ACCORD ET DE COORDINATION RELATIF AUX MINEURS ÉTRANGERS ISOLÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UTILISATION ET ENTRETIEN D'UNE PISTE CYCLABLE EN FORET DOMANIALE DE LA HARTH ENTRE RIXHEIM ET LE PONT DU BOUC CONVENTION D'OCCUPATION DES TERRAINS AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORETS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 PREMIERE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME A132 AFFECTATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNIVERSITÉ DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2012 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 6 LOGEMENTS À VOLGELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT 2013 AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU PAYS DE LA RÉGION MULHOUSIENNE DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLECONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL, VIGNOBLE, PLAINE DU RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJET D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR UN COLLÈGE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DES MODALITÉS D'ORGANISATION DU RÉFÉRENDUM RELATIF AU PROJET DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE RIXHEIM ET PEUGEOT SOCIETE ANONYME (PSA) - PONT DU BOUC SUR LES BANS COMMUNAUX DE RIXHEIM ET DE SAUSHEIM CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME 2013 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUXET DU BARRAGE DE LA LAUCHC114 C614 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010 - 2013 CREATION D'UN RESEAU DE GITES D'ETAPES EN MONTAGNE LABELLISE PER DEUXIEME PROGRAMMATION DE 3 GITES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD du centre hospitalier à PFASTATT. Assemblée : Non défini Date : 13/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD de l'hôpital local à SIERENTZ. Assemblée : Non défini Date : 13/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
décision portant modification de la décision n° 2008-007-SEA de création de la Commission Locale d'Insertion (CLI) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 13/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant composition de la Commissiion Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 13/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Oeuvre Schyrr" à HOCHSTATT. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Cèdres", "Les Tilleuls" et "Les Platanes" au centre de repos et de soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Fontaines de Kembs" à KEMBS. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'unité de soins de longue durée "Les Platanes" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Beau Regard" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de ATTENSCHWILLER. Assemblée : Non défini Date : 08/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Erables" à GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 06/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD Centre Médical de LUPPACH à BOUXWILLER. Assemblée : Non défini Date : 06/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD " Le Séquoïa" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 06/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant désignation du médecin des services départementaux du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de la commission régionale de coordination médicale prévue par l'article L 314-9 du Code de l'Action Sociale et des Familles. Assemblée : Non défini Date : 05/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Résidence Médicalisée du Canton Vert" de ORBEY, LAPOUTROIE, LE BONHOMME et FRELAND. Assemblée : Non défini Date : 05/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER-LES-THANN. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Saint-Sébastien" à RIXHEIM. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHIEM et SAINT HIPPOLYTE. Assemblée : Non défini Date : 29/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD section "Unité de Soins de Longue Durée du centre hospitalier de CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 29/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD Maison de Retraite du Centre Hospitalier de CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 29/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH. Assemblée : Non défini Date : 29/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Père Faller" à BELLEMAGNY. Assemblée : Non défini Date : 29/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : ADOPTION DE LA RESOLUTION DU CONGRES D'ALSACE DU 24 NOVEMBRE 2012 Assemblée : Conseil General Date : 25/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERS LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : LA CONSULTATION DES ELECTEURS Assemblée : Conseil General Date : 25/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pon'de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 25/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom'de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH (68124). Assemblée : Non défini Date : 25/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX. Assemblée : Non défini Date : 23/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement 2013 de l'EHPAD "Chanoine A. OBERLE" à RIMBACH. Assemblée : Non défini Date : 23/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du tarif hébergement 2013 du foyer logement de SOULTZMATT. Assemblée : Non défini Date : 23/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Le Parc des Sallines" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin