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Délibérations

Délibérations

7 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "12/12/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 2019 ADOPTION DES REGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES AUX PROJETS RELEVANT DU SECTEUR SPECIFIQUE HYDRAULIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET RELATIF A LA GESTION DES DECHETS ELIGIBLE AUX CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE DE PREMIERE GENERATION NOUVELLE DECHETTERIE DE SOULTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLABORATION ENTRE LES CONSEILS GÉNÉRAUX DU BAS RHIN ET DU HAUT RHIN DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVENTION DES DÉCHETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FUSION DES SYNDICATS MIXTES DE LA FECHT AVAL ET DU STRENGBACH APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS ET DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU GIESSEN ET DE LA LIEPVRETTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHÉSION À L'ASSOCIATION FRANCE DIGUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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