EHPAD ''Saint-Joseph'' à NIEDERBRONN-LES-BAINS et ''Résidence du Parc'' à LINGOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des actions ''ateliers équilibre et ateliers mémoire'' en faveur des personnes âgées - Contrat pluriannuel 2013-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec la Caisse d'allocations familiales en matière de gestion du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre médico-social de WASSELONNE - Acquisition de lots en copropriété Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs entre l'Amicale du personnel et le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplacement d'une délégation du Département au Campus ''Microsoft France'' d'ISSY-LES-MOULINEAUX - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté de la commune d'ALTORF Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme communautaire de la communauté urbaine de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Deuxième phase du plan national de résorption des zones blanches - Conventions pour la mise en oeuvre du site d'ALTWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compétitivité et développement du trafic - Soutien au dispositif de baisse de la taxe d'aéroport sur la période 2013 à 2016 - Convention transitoire de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole d'accord transactionnel pour les lignes régulières 510 et 511 - Convention pour une tarification combinée Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transport en site propre de l'Ouest strasbourgeois (TSPO) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation d'organisation de ligne scolaire - Convention relative à l'organisation et au financement des transports scolaires à l'intérieur du périmètre de transport urbain de Haguenau - Schweighouse-sur-Moder Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de signalisation de zones de covoiturage Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Déviation de WOLFISHEIM et OBERSCHAEFFOLSHEIM - Convention de financement des plantations du merlon paysager communal à OBERSCHAEFFOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Itinéraire cyclable Est-Ouest - RD 120 à SCHILTIGHEIM - Franchissement de la voie ferrée et de l'A 4 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à FROESCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements annexes aux réseaux d'approvisionnement d'eau servant à la lutte contre l'incendie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la faculté de géographie et d'aménagement pour la mise en place d'ateliers d'étudiants en master Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin