Répartition de subventions au titre des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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1851 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année
Association ''Entreprendre pour apprendre - Alsace'' - Contrat d'objectifs 2013-2015 et subvention de fonctionnement 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projets du Vaisseau dans le cadre du Contrat triennal ''Strasbourg, Capitale Européenne'' 2012-2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de partenariat entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine mémoriel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Championnats de France (résultats et déplacements)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs et aux Championnats d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à la pratique du ski
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'attribution de subventions aux communes, groupements de communes et associations pour la construction, la transformation et la mise aux normes d'équipements sportifs.
Pièces jointes
Aide au titre des équipements socio-éducatifs
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'attribution de subventions aux communes, groupements de communes et associations pour la construction, la transformation et la mise aux normes d'équipements socio-éducatifs.
Pièces jointes
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin
Resumé
Le présent rapport soumet à votre approbation: - le contrat territorial pour la jeunesse (CTJ) de la communauté de communes du Ried de Marckolsheim - le soutien à des associations socioéducatives - le soutien à des actions 'phare' dans le cadre des CTJ - le soutien à l'opération Ville-Vie-Vacances printemps 2013.
Pièces jointes
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social - Acomptes 2013
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer le versement d'un acompte pour les associations pour lesquelles le Conseil Général du Bas-Rhin, a alloué en 2012, une subvention de plus de 23 000 €.
Pièces jointes
-
Délibération -
Rapport -
2013_03_18_ADECA _Convention_ACOMPTE_20131366027555758.pdf -
2013-03-18_EVE_Convention acompte 2013.pdf -
2013-03-18_ADEMAS_Convention acompte 2013.pdf -
2013-03-18_LIGUE CONTRE LE CANCER_Convention acompte 2013.pdf -
2013-03-18_ITHAQUE_Convention acompte 2013.pdf -
Annexe à la délibération.pdf
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social
Resumé
Le présent rapport vise à proposer l'attribution d'une subvention affectée à une action d'une association oeuvrant dans le domaine de la prévention médico-sociale.
Pièces jointes
Dispositif ''autonomie à domicile'' - Adaptation des critères de choix des bénéficiaires - Attribution des aides individuelles aux personnes âgées
Resumé
Le présent rapport a pour objet l'attribution des aides individuelles aux personnes âgées ayant déposé leur candidature dans le cadre du dispositif 'Autonomie à Domicile'. Il propose également une adaptation du dispositif afin de préciser les critères de sélection des bénéficiaires.
Pièces jointes
Financement 2013 des structures en charge de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA
Resumé
Le Conseil Général du Bas-Rhin accorde chaque année des aides financières aux structures en charge de l'insertion des bénéficiaires du RSA. Afin de réduire les délais de mise en paiement et favoriser un meilleur équilibre de leur trésorerie, la commission permanente du 4 février 2013 a fixé les montants des subventions 2013 accordées à ces structures et leur a octroyé une avance de 70 %, sur la base des subventions 2012. Il vous est proposé de réviser les subventions 2013 pour deux d'entre elles, qui ont déposés des demandes de subvention inférieures aux montants votés.
Pièces jointes
Intervention départementale en faveur d'opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)
Resumé
Le présent rapport concerne 16 demandes de subvention 2013 présentées dans le cadre du cofinancement européen FSE géré par le Conseil général. Le montant global de la subvention européenne pour ces opérations s'élève à 845 572 €.
Pièces jointes
CMS de PFAFFENHOFFEN
Resumé
Le présent rapport concerne la relocalisation du CMS de Pfaffenhoffen dans la maison des services sise place du marché.
Pièces jointes
Projet d'extension de l'UTAMS de SAVERNE - Programme technique détaillé
Resumé
Lors de sa séance plénière de décembre 2009, il a été envisagé dans le cadre de la stratégie immobilière, la possibilité d'une extension de l'UTAMS de Saverne de 300m² pour y regrouper l'ESPAS et quelques agents territorialsés. Depuis il a été décidé d'intégrer dans ce projet d'extension, les agents du SAPAH, de la MAIA et du SPE. Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation la validation du Programme Technique Détaillé des Travaux de l'opération.
Pièces jointes
Garanties d'emprunts - Organisme de construction - SIBAR
Resumé
Le présent rapport concerne une demande de garantie d'emprunt présentée par la SEM Immobilière du Bas-Rhin (SIBAR).
Pièces jointes
Garanties d'emprunts - Réaménagement de prêts
Resumé
Le présent rapport concerne une demande de réaménagement de prêts présentée par la SA d'HLM Nouveau Logis de l'Est-Groupe SNI.
Pièces jointes
Vente de matériel réformé - Constatation du produit de la vente de matériel informatique réformé en 2011 et 2012
Resumé
Ce rapport a pour objet la vente du groupe électrogène du Collège de Rosheim et d'informer la commission permanente du produit de la vente du matériel informatique en 2011 et 2012.
Pièces jointes
Information sur les marchés publics conclus
Resumé
Le présent rapport a pour objet d'informer la commission permanente de la conclusion des marchés publics décrits dans le tableau joint en annexe, et qui correspondent à la mise en oeuvre de programmes et d'opérations identifiés dans le budget départemental.
Pièces jointes
Adhésion de collectivités territoriales à la plateforme ''Alsace Marchés Publics'' - Convention de mandat
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer à la commission permanente d'approuver la convention ci-jointe qui donne mandat à la Région Alsace pour contractualiser les adhésions de collectivités alsaciennes à la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics 'Alsace Marchés Publics'.
Pièces jointes
Barème des participations allouées aux usagers des restaurants administratifs du Département et pour les repas payés avec des titres restaurant
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer à la commission permanente l'adoption, du barème des participations allouées aux usagers du Département pour les repas pris aux restaurants administratifs et pour les repas payés avec des titres restaurants.
Pièces jointes
Elaboration du document unique d'évaluation des risques professionnels pour les personnels du Département
Resumé
Ce rapport a pour objet le lancement de la démarche d'élaboration du document unique d'évaluation des risques professionnels pour les personnels du Conseil Général et l'introduction d'une demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention.
Pièces jointes
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
Resumé
Le présent rapport concerne une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2013 ainsi que huit demandes de subventions présentées par des associations et organismes pour l'organisation de congrès, colloques et autres manifestations.
Pièces jointes
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative
Resumé
Le présent rapport concerne la répartition des dotations cantonales et de l'enveloppe départementale du Fonds de soutien à la vie associative (FSVA).
Pièces jointes
Garanties d'emprunts - Organismes divers
Resumé
Le présent rapport concerne une demande de garantie d'emprunt sollicitée par la Société de Construction d'Aménagement et d'Equipement de Bischheim.
Pièces jointes
Avis du Conseil Général sur le projet arrêté du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Bande Rhénane Nord
Resumé
Le Département suit l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Bande Rhénane Nord, au titre de sa mission de 'personne publique associée' aux documents d'urbanisme. Ce territoire finalise actuellement son projet et arrive en phase de SCoT 'arrêté'. Conformément à l'article L.122-8 du Code de l'Urbanisme, ces documents sont transmis au Département, pour qu'il fasse connaître son avis, en tant que personne publique associée. Le présent rapport formalise l'avis du Conseil Général sur le projet de SCoT arrêté.
Pièces jointes
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) ré-arrêté de la commune de RUSS
Resumé
Le Département suit l'élaboration de l'ensemble des Plans Locaux d'Urbanisme sur le territoire bas-rhinois, au titre de sa mission de ' Personne publique associée ' aux documents d'urbanisme. La commune de Russ finalise actuellement son projet et arrive en phase de PLU ' arrêté '. Conformément à l'article L.123-9 du Code de l'Urbanisme, ces documents sont transmis au Département, pour qu'il fasse connaître son avis, en tant que personne publique associée.
Pièces jointes
Sinistre à la base nautique de PLOBSHEIM - Indemnisation
Resumé
Le présent rapport a pour objet l'indemnisation, par l'assurance, des dommages causés lors du sinistre en date du 25 janvier 2011 sur la base nautique de Plobsheim.