ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF QUARTIER PLUS DE LA ZAC DE THUROT À HAGUENAU ET A SALENTHAL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENTS ET DE SUBVENTIONS PLUS/PLAI/PALULOS COMMUNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION DE SUBVENTION AU CEP-CICAT POUR L'ANIMATION DU RESEAU DE DEMONSTRATEURS "INNOVATION POUR L'AUTONOMIE" AU TITRE DE 2021-2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENTS ET DE SUBVENTIONS POUR LA REHABILITATION LOURDE ET/OU ENERGETIQUE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ETD'UN PROJET D'AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LEPROJET DE MAISON DE L'HABITAT DE L'ALSACE BOSSUE A SARRE-UNION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTION D'ADHESION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION AMITEL ET DE RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE DISPOSITIF CAP'LOJI Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE LA CONVENTION D'UTILITE SOCIALE DE LA SEM ALSACE HABITAT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH -PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'ADHESION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITATS DE HAUTE-ALSACE -DESIGNATION DES PERSONNES QUALIFIEES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À L'AREAL POUR LE FICHIER PARTAGÉ DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEMANDE DE DONNÉES DETAILLÉES SUR LES LOGEMENTS VACANTS VIA LE TRAITEMENT LOVAC Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD 67 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES MENAGES AU TITRE DU DDELIND EN 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67/68 - APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DE PARTENARIATS POUR L'ACCES AUX DONNÉES HABITAT RELATIVES AU PROGRAMME MAPRIMERENOV - A INTERVENIR AVEC L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT ET RESPECTIVEMENT LES DDT 67 ET 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67 - APPROBATION D'UN AVENANT A UNE CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SAUER PECHELBRONN AU TITRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PIG RENOV'HABITAT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'UN PROJET D'AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE ET D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENTS ET DE SUBVENTIONS PLUS/PLAI POUR LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD67 - APPROBATION DE LA CHARTE DE RELOGEMENT DU NPNRU DE L'EMS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENT ET DE SUBVENTION PALULOS COMMUNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67 - APPROBATIOND'UN AVENANT A UNE CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE SAVERNE AU TITRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PIG RÉNOV'HABITAT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'ADHESION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'HABITATS DE HAUTE-ALSACE ET MODALITÉS DE VERSEMENT DES INDEMNITÉS AUX ADMINISTRATEURS D'ALSACE HABITAT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ADAPTATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AU HANDICAP ET-OU À LA PERTE D'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'ADHESION Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT PRIVÉ : PROPOSITIONS D'APPROBATION DES TERMES D'UN AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE GESTION DES AIDES À LA PIERRE DE L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH) POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67- PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR MISE À DISPOSITION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Nicole THOMAS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC UNE COMMUNAUTE DE COMMUNES ET D'UN AVENANT A UNE CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC UNE COMMUNE AU TITRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PIG RÉNOV'HABITAT ET SOUTIEN À L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67 - DÉMARCHE MAISON ALSACIENNE DU 21ÈME SIÈCLE - MISE EN OEUVRE DU PLAN D'ACTIONS POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS INSCRITS DANS LE CONCOURS D'IDÉES 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'UN PROJET D'AVENANT A LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE DE L'ETAT ET PROPOSITION D'AGRÉMENTS DE PALULOS COMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À LA SOCIÉTÉ DE COORDINATIONESTORIAET DÉSIGNATION DE SON REPRÉSENTANT AU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LADITE SOCIÉTÉ. Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 68 - POLITIQUE DE L'HABITAT - CONVENTION FINANCIEREDE SUIVI-ANIMATIONDU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITER MIEUX 68 DANS LE HAUT-RHINPOUR L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - APPUI DANS LA MISE EN OEUVRE DE DISPOSITIFS D'ACTIONS EN FAVEUR DE LA RÉHABILITATION ET DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS PRIVÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 100 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE D'INGERSHEIM A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67 - APPROBATION D'AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT CONCLUES AVEC TROIS COMMUNAUTES DE COMMUNES AU TITRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PIG RÉNOV'HABITAT ET SOUTIEN À L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LES AGENCES DÉPARTEMENTALES D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'EXERCICE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SDAGV67 - AIDE AU FONCTIONNEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE EN 2021 ET APPROBATION DES CONVENTIONS FINANCIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SDAGV67 - PROPOSITION DE RECONDUCTION DU COFINANCEMENT D'UNE ACTION DE MÉDIATION CONCERNANT LES GRANDS PASSAGES DE GENS DU VOYAGE SUR LE TERRITOIRE DU BAS-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace