AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N 2 DU BUDGET PRIMITIF 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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Par Domaine :
- Administration et gestion des services (759) activer ce filtre
- Attractivité des territoires (457) activer ce filtre
- Infrastructures (362) activer ce filtre
- Environnement (284) activer ce filtre
- Education (226) activer ce filtre
- Culture et patrimoine (198) activer ce filtre
- Habitat (163) activer ce filtre
- Insertion logement et emploi (153) activer ce filtre
- Attractivité Europe transfrontalier et université (152) activer ce filtre
- Sport et jeunesse (127) activer ce filtre
- Autonomie (123) activer ce filtre
- Aide sociale à l'enfance (75) activer ce filtre
- Action sociale de proximité (71) activer ce filtre
- Santé publique (52) activer ce filtre
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- Bilinguisme (24) activer ce filtre
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COLLEGES D'ALSACE -ACCOMPAGNER, RENOUVELER ET INVESTIR POUR L'AVENIR, PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2026
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT AU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE DE MULHOUSE 2024-2028
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
13 SERVICES A DOMICILE SUPPLEMENTAIRES ENGAGES DANS UNE DEMARCHE QUALITE POUR 2026-2030
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTUALISATION DE LA DOTATION COMPLEMENTAIRE AUX SERVICES A DOMICILE POUR LES PERIODES 2023-2027 ET 2025-2029
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES VOITURIERS A HAGUENAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA POLITIQUE DE SANTE PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIOCULTURELLES, PUBLIQUES ET ASSOCIATIVES AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -ACQUISITION DE 21 LOGEMENTS SITUÉS AVENUE DE LA GARE A ROSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA GARE A BETSCHDORF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AGIT AU PRÉSENT ET PRÉPARE L'AVENIR - ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RETRAIT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE DE L'ASSOCIATION DECIDER ENSEMBLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - RESIDENCE DE LA MOSSIG - EHPAD WASSELONNE - MAINTIEN DE GARANTIE SUITE AU REAMENAGEMENT D'UNE LIGNE DU PRET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 30 JUIN 2025.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LE PAYEUR DEPARTEMENTAL PORTANT SUR LA POLITIQUE DE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N1 À LA CONVENTION MULTIPARTITE RELATIVE AU FINANCEMENT DES ÉTUDES AVANT-PROJET - PROJET ET DES TRAVAUX DE REMISE À NIVEAU DE LA VOIE ACCÈS SUD DU PORT AUTONOME DE STRASBOURG LIGNE 141 000 DU RF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ASSOCIATION BARTISCHGUT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE L'ANCIEN STADE A BLOTZHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU PROJET D'AMÉNAGEMENT DREILAND - SUBVENTION 2025 ET AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION DE PLANIFICATION SUR 2026 - 2028
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - ATTRIBUTION D'UNE AVANCE SANS INTERET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES RESSOURCES HUMAINES AU SERVICE DE NOS POLITIQUES PUBLIQUES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION DECENTRALISEE - CONVENTION FINANCIERE 2025 AVEC GESCOD, POURSUITE DES ACTIONS DANS LE DOMAINE DE LA LECTURE PUBLIQUE A MADAGASCAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU COEUR DE L'ENGAGEMENT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX COMITES SPORTIFS ALSACIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTIVITE DU SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT RENFORCE AUTONOMIE ET SON FINANCEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DE PROXIMITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace