Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

2889 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité

AVENANT À LA CONVENTION RELATIVE AUX MOYENS MIS À DISPOSITION PAR LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LE FONCTIONNEMENT DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC "MAISON DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS TOURISTIQUES 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HABITAT PUBLIC - PROPOSITIOND'UN AVENANT DE FIN DE GESTION POUR L'ANNEE 2024 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCES DE L'ETAT - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

INFOBEST VOGELGRUN-BREISACH - CONVENTION 2025-2026

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE COOPÉRATION ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION TRION-CLIMATE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DE PROXIMITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HABITAT PRIVE - CONVENTIONS ET PARTENARIATS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACTIVITE DE LA MAIA DEVENUE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT RENFORCE AUTONOMIE ET SON FINANCEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRACTUALISATION DANS LE CADRE DE LA LOI PLEIN EMPLOI ET PARTENARIAT AVEC FRANCE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - EHPAD DE L'HOPITAL INTERCOMMUNAL DU VAL D'ARGENT - CONSTRUCTION DE 100 LITS NEUFS DE L'EHPAD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - EHPAD DE L'HOPITAL INTERCOMMUNAL DU VAL D'ARGENT - TRAVAUX DE REHABILITATION LOURDE ET DE RESTRUCTURATION DE L'EHPAD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
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SOUTIEN AU MONDE SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AMENAGEMENT DE RIVIERES 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÉALISATION DES ÉTUDES AVANT-PROJETPROJET NÉCESSAIRES À LA POURSUITE DE L'OPÉRATION DE LA REMISE À NIVEAU DE LA LIGNE FERROVIAIRE FRET N 120 000 COLMAR NEUF-BRISACH DANS SA 2ÈME PHASE DE TRAVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AFFECTATION DE SUBVENTIONS D'ÉLECTRIFICATION RURALE AU SIDEL-HEGENHEIM, DANS LE CADRE DE LA DOTATION D'ETAT 2024 DU CAS-FACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES TRAVAUX CONNEXES AUX AMENAGEMENTS FONCIERS AGRICOLES, FORESTIERS ET ENVIRONNEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M
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INCLUSION NUMERIQUE - APPROBATION DES CONVENTIONS DE SUBVENTIONNEMENT AVEC L'ANCT POUR LE DISPOSITIF FRANCE NUMERIQUE ENSEMBLE ET AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE DISPOSITIF CONSEILLER NUMERIQUE VAGUE 2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
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CONSTRUCTION MUTUALISEE DU CENTRE ROUTIER ALSACE DE BARR ET DU CENTRE D'INTERVENTIONS ET DE SECOURS DE BARR - APPROBATION PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE ET CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RESTRUCTURATION DU CENTRE ROUTIER D'ALSACE DE SARRE-UNION - PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M
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PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DE LA REDEVANCE DEPARTEMENTALE DES MINES - EXERCICE 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LE GIP MDPH ALSACE ET LES SAVS-SAMSAH POUR L'AMÉLIORATION DU SERVICE PUBLIC À DESTINATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT VILOGIA SA HLM - ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AVENUE DE TONNEINS A THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
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FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUEST ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M
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MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
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FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
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AVENANT N 2 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT - ARS GRAND ESTLUTTE ANTITUBERCULEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
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DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONCESSION DE L'AIRE DE SERVICE DE L'A35 A BATTENHEIM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M
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GARANTIE D'EMPRUNT - EHPAD DE BOUXWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
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