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Délibérations

Délibérations

102 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "04/07/2011" du filtre Date de séance

Diverses demandes de subventions dans le cadre du partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à ALSABAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions - Création et reprise d'entreprises artisanales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''RESOT'' Alsace - Association départementale du Club Vosgien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation de la manche française du Championnat du monde des rallyes (WRC) en Alsace en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance remboursable à titre exceptionnel à l'Association ''Rhin Vivant''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagements muséographiques et scénographiques du Musée des eaux de vie d'Alsace et du whisky alsacien à CHATENOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'installation de bâtiments d'élevage - Aide aux sorties d'exploitations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs et convention financière 2011 avec la Chambre d'agriculture du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays d'Erstein

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions - Troisième tranche 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux communautés de communes pour la mise en place de systèmes dinformation géographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travail partenarial 2011 - Avenant à la convention financière dans le cadre de la démarche ''Territoires 2030''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la prévention de la production des déchets - Aide à la décision - Remise en état des décharges brutes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de STEINBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions dans le cadre de rénovation pastorale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place d'une opération ''vergers solidaires'' sur les territoires des communautés de communes de Benfeld et environs ainsi que du Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de terrains de nature environnementale à BISCHOFFSHEIM et OBERNAI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actions en faveur de la biodiversité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour la prévention des pollutions industrielles sur l'agglomération de Strasbourg (APIAS) - Subvention de fonctionnement et cotisation 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier pour l'aménagement de bâtiments mis à disposition de la Gendarmerie nationale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement - Programme 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement de l'expérimentation ''Bonus énergie des collèges''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements culturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat territorial de développement culturel 2011-2013 de l'Alsace Bossue et du Pays de Sarre-Union

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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