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Délibérations

Délibérations

89 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "07/02/2011" du filtre Date de séance

Subvention à la Fédération des producteurs de fruits du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité portant sur laménagement du Massif du Mont Sainte-Odile - Convention de financement avec les communautés de communes concernées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mission de maîtrise d'uvre pour le remplacement des menuiseries extérieures et la mise en place d'une isolation extérieure au collège ''Stockfeld'' à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation des budgets 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre du soutien à la création de Centres d'interprétation du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte d'adhésion à ''Alsatica, Portail des savoirs en Alsace''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dons de documents d'archives et contrats de cession de droits d'auteur au profit du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions dans le domaine mémoriel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux championnats de France (résultats et déplacements) - Aide aux centres de formation et à la formation du joueur de haut niveau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, aux plans de développement sportif, à la licence (clubs sportifs), aux championnats dAlsace, au recrutement danimateurs sportifs, aux stages ''Léonard Specht'' et au fonctionnement du centre-école de ski nordique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Prévention médico-sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement pour 2011 des conventions dobjectifs et de moyens au titre de la prévention spécialisée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance de financement 2011 pour les entreprises dinsertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Situation financière du Département - Exercice 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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